Gouvernement et institutions de Guyenne
 
AccueilRechercherS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Arrivée de Sashah porteuse d'une doléance

Aller en bas 
AuteurMessage
Sashah
Ancêtre
avatar

Messages : 559
Date d'inscription : 30/09/2011
Localisation : Marmande

MessageSujet: Arrivée de Sashah porteuse d'une doléance   Dim 24 Juin 2012 - 18:14

Aucune réponse ne lui avait été fournie, pas un "nous allons étudiés votre requête Sashah" La poétesse, commençait sérieusement à se demander si sa missive ne s'était pas envolée, alors elle se déplaça au palais, ce palais même qu'elle connaissait si bien et lut ses doléances à hautes voix :


Citation :

A sa Grâce le Duc Arnaut de Bazaumont Noldor dicte Popsas et à son conseil,

Votre Grâce, chers conseillers,

Je viens implorer votre clémence pour un jugement qui fut rendu le 18 Mai dernier dans votre duché et qui est d'une injustice déplorable.

L'accusé ayant servi nombre fois la Guyenne en tant que maire, que bailli, son duché avec loyauté, fidélité, ne mérite pas une condamnation à mort. Malgré la haine collégiale du à son nom, il n'a eu de cesse de nous défendre soit par les armes, soit par ses compétences mis au service du conseil.

Il a subit un deuil en la perte de sa sœur Isaline, a frôlé la mort en faisant naufrage à bord du Libra, victime d'une piraterie et enfin a du subir les critiques quant à son élection en mairie de Marmande.

Son geste était inexcusable, lorsqu'il a mis les impôts de Marmande à hauteur de 50 écus. Inqualifiable, impardonnable, nul doute là dessus. Il méritait la condamnation de trahison. Hors il fut condamné à mort à cela que je m'indigne.

C'était un homme fatigué, épuisé qui après un acte de folie a quitté la mairie pour entrer au monastère, non pas pour s'y cacher, mais pour reprendre gout à la vie.

Ayant démissionner de sa place de conseiller ducal, place que j'ai occupé moi-même en tant que conseillère puisque j'étais sa suivante sur la liste Libra, il était un citoyen comme tant d'autre quand il a commis son erreur.

Dans le coutumier il est dit ceci :

Citation :
Article 4
La Trahison, de manière générale, correspond à tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions par des Guyennois.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un Guyennois.
- Tout manquement d'un Maire, d'un membre de la prévôté, ou de l'Ambassade aux devoirs inhérents à sa charge.

Article 5
La Haute Trahison, de manière générale, correspond à tout acte de Trahison commis par un notable guyennois, tels les Conseillers Ducaux ou les nobles Guyennois.
En outre, de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute dérogation d'un Conseiller aux devoirs inhérents à sa charge.
- Toute levée ou utilisation d'une armée par un Guyennois, n'appartenant pas à la noblesse guyennoise, sur les terres de Guyenne, sans l'autorisation écrite du Duc.

Or l'accusation rendue fut celle-ci :

Citation :

Nous, Père Hull, Juge de Guyenne, en ce Dix-huitième jour du cinquième mois de 1460, prononçons l'accusé coupable de ses crimes!

Ses biens materiel seront confisqués par le Duché de Guyenne, étant vraisembablement des résultats de son vol de ses citoyens.

De plus, pour avoir trahis la confiance du conseil et de ses électeurs, pour avoir profités de eux pour faire des avancés materiel, nous condamnons à la peine de mort le dict accusé!

Léandre sera pendu haut et cours!

Justice est rendu, l'audience est levé!

Vôtre Grâce, je réclame votre clémence pour ne garder que l'accusation de trahison envers Léandre de Castelcerf. Pour service rendu au peuple de Guyennois pendant de longues années, pour avoir pris les armes pour défendre la Guyenne, la condamnation à la pendaison doit être graciée.

Il ne peut y avoir une condamnation à mort d'un maire qui a fauté en sa mission. Il n'a soulevé ni armée, ni inciter à la révolte, n'a trahi aucun conseil ducal puisqu'il avait démissionné en ma faveur. De plus le Duc Kronembourg a très vite fait abolir cet impôt faramineux réparant ainsi cet erreur.

Je ferais tout ce qui est en mon pouvoir pour faire réviser cette condamnation à mort, en appelant même au Roy s'il fallait en passer par là, mais j'en appelle en premier à votre bon sens votre Grâce.

Seul le Très Haut est en droit de regard sur la vie d'un homme et tout homme sur cette terre a pas son droit à l'erreur tant que celle-ci ne met pas en danger la vie d'autrui !

Je vous remercie de l'attention que vous porterez à ma requête,

Que le Très Haut vous protège,
Sashah Del Castillo.
Revenir en haut Aller en bas
Philipusaficus
Ancêtre


Messages : 618
Date d'inscription : 06/01/2010

MessageSujet: Re: Arrivée de Sashah porteuse d'une doléance   Dim 24 Juin 2012 - 19:05

seul le duc peut prononcer une grâce.Il peut s'il le désire demander un avis au conseil, mais la décision finale lui appartient
Voici l'arret de la chancellerie royale:


Citation :
Seizième de mai 1457,

À tous présents et qui liront,

Rappelons les notions suivantes découlant de l'interprétation de la Coutume royale. Sachant que le Roy de France est source du pouvoir judiciaire sur l'ensemble du Royaume de France, il saurait prononcé la grâce d'un individu condamné par n'importe quelle cours sise dans ledit royaume. Étant donné que le Domaine Royal est propriété directe de Sa Majesté, et qu'ainsi, la justice y est rendu en son nom propre, seul Sa Majesté peut prononcer la grâce d'un individu dans le Domaine Royal. Étant donné que les Comtes et Ducs régnants des provinces vassales de France possèdent les pouvoirs judiciaires sur leur territoire, qu'ils ont la sagesse de confier à leur juge local, ils possèdent aussi le pouvoir de grâce sur leur territoire, pour le pouvoir législatif dont ils sont la source.

Qu'ainsi, nous définissons la grâce comme une réhabilitation dans ses droits et ses privilèges d'une personne reconnue coupable d'un quelconque crime, pouvant lui sauver la peine capitale.

Il est important de ne pas confondre relaxe et droit de grâce. Le premier tient lieu d'un verdict d'innocence à la fin d'un procès; le second tient lui de l'effacement dudit verdict, sans permettre un remboursement des peines subies suite au procès. Qu'ainsi, nous rappelons l'édit de notre prédecesseur, Belgian Fenouillet, Baron de Bourbourg et Pair de France, concernant la relaxe.

Louis-Hubert d'Harlegnan,
Chancelier de France
Revenir en haut Aller en bas
Sashah
Ancêtre
avatar

Messages : 559
Date d'inscription : 30/09/2011
Localisation : Marmande

MessageSujet: Re: Arrivée de Sashah porteuse d'une doléance   Lun 25 Juin 2012 - 9:18

- Je vous remercie Maître de cette précision, je doute cependant que votre Duc réponde à ma missive même défavorablement. J'ai comme une impression de silence de sa part, ne serait-ce d'ailleurs que pour accueillir mon fiancé le Prince de Montreuil en son duché. Toutefois, votre réponse m'est précieuse, je renouvellerais ma demande autant que nécessaire. La vie d'un homme en dépend...
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Arrivée de Sashah porteuse d'une doléance   

Revenir en haut Aller en bas
 
Arrivée de Sashah porteuse d'une doléance
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Palais de l'Ombrière :: La grande Porte :: L'esplanade-
Sauter vers: