Gouvernement et institutions de Guyenne
 
AccueilRechercherS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 [TOP: brigandage] Diazolie [Condamnée]

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
raphale
Ancêtre
avatar

Messages : 671
Date d'inscription : 12/02/2013

Feuille de personnage
Niveau:
2/4  (2/4)
Profession: Boucher
Equipement: Epée + Bouclier

MessageSujet: [TOP: brigandage] Diazolie [Condamnée]   Mer 14 Aoû 2013 - 5:33

Citation :
Duché de Guyenne contre Diazolie

Chef d'inculpation : TOP: brigandage

Suspect :

  • Diazolie


Les faits : Dans la nuit du 12 au 13 aout 1461, dame Diazolie et son complice Pigallz ont sauvagement attaqué un groupe composé de dame Krystal. ,kyrriane , Marie_de_Belmont et son mari Jo620, tous d'honnêtes citoyens de guyenne. Ils les ont laissés pour morts dans un champ à côté de la route.
La suspecte, sans gène ni honte, a même envoyé des lettres aux victimes, en se moquant d'elles.


Préjudices subits :
Marie_de_belmont: 85 écus, 1 pelle, 2viandes , 1 poisson
jo620: 85 écus, 1 pelle, 1 pain
Kyrriane: 65 écus, 1 pelle, 10maïs
kristal.: 23 écus,9 poissons et 1 viande


Casier judiciaire :
condamnée le 28 décembre 1457 TOP (rouergue)
condamnée le 20 novembre 1458 brigandage (guyenne)
condamnée le 28 janvier 1459 brigandage (guyenne)


Responsable de la Plainte : Lieutenant Raphale

Victime : Krystal. ,kyrriane , Marie_de_Belmont et Jo620

Pièces à conviction :visions et Notes envoyées par la suspecte
Spoiler:
 

Spoiler:
 
Spoiler:
 

Témoins possibles : Krystal. ,kyrriane , Marie_de_Belmont, Jo620

Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Echanges de courriers :
Spoiler:
 
Spoiler:
 
Spoiler:
 


_________________
ex-Bailli de Guyenne




Revenir en haut Aller en bas
raphale
Ancêtre
avatar

Messages : 671
Date d'inscription : 12/02/2013

Feuille de personnage
Niveau:
2/4  (2/4)
Profession: Boucher
Equipement: Epée + Bouclier

MessageSujet: Re: [TOP: brigandage] Diazolie [Condamnée]   Mer 14 Aoû 2013 - 13:45

(j'ai fait déplacer le dossier depuis le bureau de police, ça n'affiche pas comme nouveau alors up!)

_________________
ex-Bailli de Guyenne




Revenir en haut Aller en bas
maylis
Monument Ducal
avatar

Messages : 3016
Date d'inscription : 18/11/2008

MessageSujet: Re: [TOP: brigandage] Diazolie [Condamnée]   Mer 14 Aoû 2013 - 13:55

Merci , bien , je suis sur les dossiers , ils vont etre lancé .

J'ai d'ailleurs regroupé avec la précédente affaire de brigandage qu'ils avaient commis.

_________________


Revenir en haut Aller en bas
Zoyah
Prend racine
avatar

Messages : 474
Date d'inscription : 03/06/2012

MessageSujet: Re: [TOP: brigandage] Diazolie [Condamnée]   Jeu 21 Nov 2013 - 14:24

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Entendu que l'accusé écris aux personnes agressé, après ses attaques, courriers à l'appui.

Entendu que beaucoup de victimes sont en accord sur la description des brigands

Entendu que l'accusé n'a comme défense que : "Il n'y à pas de preuves."

Entendu que la prévenue n'apporte aucune preuve de son innocence.

Stephane702, juge de Guyenne prononce les peines suivantes:

- Une amende de 1 écus (la trésorerie de l'accusé n'excédent pas cette somme).

- Une peine d'emprisonnement maximale de 10 jours.

- Un banissement maximal de 3 mois à l'issue de la peine de prison.

L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et � une amende de 1 écu.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: [TOP: brigandage] Diazolie [Condamnée]   

Revenir en haut Aller en bas
 
[TOP: brigandage] Diazolie [Condamnée]
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Palais de l'Ombrière :: Cour du Château :: Palais de Justice :: Archives Judiciaires :: Brigandages et révoltes-
Sauter vers: