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 Demande de Coopération judiciaire du Rouergue - Troubi - HT

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Alexakis
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MessageSujet: Demande de Coopération judiciaire du Rouergue - Troubi - HT   Sam 31 Aoû 2013 - 9:01

Acte d'accusation

Citation :
Accusateur : Le duché de Guyenne en coopération judiciaire avec Le comté du Rouergue
Procureur : Maylis
Juge : Stephane702

Procès pour HT

Suspect : troubi
Village d'origine: Bezier
Statut : érudit

Victime : le comté du Rouergue

Maylis arriva au tribunal le visage sombre , elle revêtit sa toge et entra dans la salle du prétoire
Salua le juge qui était déjà au travail et descendit de son bureau pour s'approcher de celui ci

Votre honneur
nous avons reçu deux dossiers concernant Sieur Troubi languedocien et Dame Kyrianah Guyennoise qui ont fait de concert des frasques graves au Rouergue
ces derniers les ont mis en accusation et nous ont envoyé les dossiers.

Ces procès se feront dans le cadre de la coopération judiciaire:

Elle lui tendit les deux courriers reçu puis s'approcha de la barre

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.

La Procureur de guyenne , le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Elle s'adressa au prévenu d'une voix ferme et claire

Accusé troubi , vous êtes jugée en ce jour du 25 aout de l'an de grâce MCDLXI pour avoir dans la nuit du 22 au 23 aout
avoir fomenté une révolte contre la mairie de Villefranche au Rouergue , ces derniers ayant été averti de votre forfait ,
vous ont mise en accusation , mais vu votre fuite nous ont renvoyé les dossiers.

Voici les faits , mais sachez que ce sera le juge du Rouergue qui prononcera la peine.


« Sieur troubi , vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 5.2.1.2. du Livre V du Codex du Rouergue, de Haute trahison . Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Citation :
5.2.1.1.De la trahison

Tout acte portant atteinte à l'intégrité ou la sécurité du comté du Rouergue, ou nuisant à l'efficacité des missions du comté sera considéré comme acte de Haute trahison.
Les auteurs de crimes assimilés à la trahison seront traduits devant la justice du Rouergue


5.2.1.2.De la haute trahison

La haute trahison est un crime qui consiste en une extrême déloyauté à l’égard des institutions du Royaume de France et du Comté du Rouergue. Il s’agit d’une infraction consistant à un manquement de tout individu à ses devoirs naturels.

Elle recouvre toutes les incriminations de la trahison, quand elles sont commises par quiconque, mettant gravement en péril l'intégrité du Royaume de France ou du Comté du Rouergue, que ce soit en temps de guerre ou de paix
D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l’huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

Citation :
20/08/1461 Révolte à Villefranche-de-Rouergue ! Kyrianah prend le pouvoir
"Nous procéderons au cours de l'audience à l'audition du témoin en la personne de l'ancien maire de VF, à savoir Adrien347, lâchement chassé de sa mairie...

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*
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Alexakis
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MessageSujet: Re: Demande de Coopération judiciaire du Rouergue - Troubi - HT   Sam 31 Aoû 2013 - 9:01

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Bonjour,

Je constate :

- que l'on me reproche un acte dans une autre ville, dans un autre Duché
- que la peine sera prononcée par quelqu'un qui est juge et parti : je cite votre acte d'accusation : "le juge du Rouergue prononcera la peine" alors que nous ne sommes pas en Rouergue
- que je suis prétendûment co-accusé, mais je suis le seul sur ce banc
- que je ne vois aucune preuve à mon encontre dans l'acte d'accusation, à moins que je ne sache lire
- que je suis jugé, et non accusé

Je fais remarquer que :
- l'accusation ne me paraît pas fondée au vu des éléments ici présentés
- mon fort sentiment est que la peine est déjà prononcée
- je suis apparemment déjà condamné alors même que ma culpabilité ou mon innocence n'est pas encore prononcée ...

Il semble que l'accusateur soit si pressée de me condamner qu'il met la charrue avant les boeufs : annonce qu'il y aura une peine avant que je suis déclaré coupable ou pas, n'a apporté en tout cas aucune preuve ou mon nom figure.

Ce procès me semble donc d'évidence inéquitable : je demande la relaxe !

Il ne me paraît donc pas utile de me défendre plus avant dans l'immédiat : quand vous aurez précisé ce que vous me reprochez, si vou spersistez, je reprendrai certainement la parole.

Je tiens à préciser que je n'ai rien à me reprocher dans la ville et le Duché où vous me faites procès.
Je participe même depuis quelques jours à la défense de la ville, comme le bon maire de ce lieu m'y a personnellement invité.
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MessageSujet: Re: Demande de Coopération judiciaire du Rouergue - Troubi - HT   Sam 31 Aoû 2013 - 9:01

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Le Procureur écouta la défense de l'accusé et prit quelques notes non sans secouer la tête. La brune, se leva pour donner son réquisitoire *

Nous sommes la devant des faits réels. L'accusé ici présent, *en le désignant* nous fait un joli palabre quand à sa non participation à un pillage de mairie. Il n'a peut être pas pris par à l'assaut des portes de l'édifice, mais il s'est bien empressé de vider les coffres de Villefranche de Rouergue, sous l’œil de Kyrianah qui l'a bien laissé faire. Et ce qui a été volé correspondait aux impôts du au Comté... Comté déjà super endetté, à cause d'individus peu scrupuleux comme vous.

Vous dites ne pas être en Rouergue, mais les faits ont été commis en la dite Province, et nous avons un traité de coopération judiciaire avec la Guyenne. http://hostel-de-rutenes.forumsactifs.com/t528-traite-de-cooperation-judicaire#4252

Et Nous vous précisons que suivant le Coutumier de Rouergue,

Citation :
article 5.1.3. Tout accusé est présumé coupable tant qu’il n’a pas apporté la preuve de son innocence.
De plus, Vous n'etes pas seul votre ami Kyraniah est jugé également.

* Le procureur se tourne vers le Juge *

Vostre Honneur ,

Au vu du délit de complicité de pillage,
au vu des preuves fournies par le maire Macdes qui a récupéré la mairie juste après le pillage et qui a mis la main sur les registres municipaux.
Nous pouvons y trouver ceci :

Citation :

Expéditeur : Macdes
Date d'envoi : 21/08/1461 - 11:16:26
Titre : mandats en cours

Contrat : Troubi

mandat pour commercer
Inventaire des marchandises :
Encombrement : 425
#
Nom

1288,40 écus
1 miche de pain x 6.18 = 6.18
19 sacs de blé x 12.20 = 231.8
2 cailloux x 10 = 20
4 haches x 152 = 608
2 haches non aiguisées x 130 = 260

montant du mandat estimé à 2 414.38 écus
Je requiers, que sur la totalité de la somme, une moitié soit reversée par l'accusé, à savoir 1208 écus, 6 jours de prison et une interdiction de séjour en Rouergue. Sinon il sera mis en prison sur le champ.

Je remercie la Cour m'avoir écouté
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Alexakis
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MessageSujet: Re: Demande de Coopération judiciaire du Rouergue - Troubi - HT   Sam 31 Aoû 2013 - 9:02

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
-- Vendredi 30 Août 1461 --

Troubi n'était guère surpris du réquisitoire du procureur ... Dans la même veine que l'acte d'Accusation.
Mais il allait profiter de la tribune qui lui était offerte pour démontrer les incohérences de l'accusation.

Pour commencer, il était jugé, et non accusé. Voir l'acte d'accusation. Est-ce vraiment normal ?
Ensuite, on annonçait déjà une peine au moment qui était consacré à l'accusation, avant même de chercher à déterminer sa culpabilité et se prononcer sur ce point, qui pour le moins est un préalable à une condamnation. Voir l'acte d'accusation. Est-ce vraiment normal ?
Voil
à maintenant qu'on rajoutait des règles en cours de jeu :
Citation :
article 5.1.3. Tout accusé est présumé coupable tant qu’il n’a pas apporté la preuve de son innocence.
Est-ce vraiment normal ?
Que voilà un bel exemple d'une Justice exemplaire ! Que de beaux principes ! ... Est-ce vraiment moral ??
Cette phrase résumait bien l'esprit de son accusateur. Elle démontrait surtout un manque totale de confiance dans sa capacité à rendre une Justice équitable et saine, basée sur des preuves (ne parlons même pas ici de présomption d'innocence, puisqu'on est apparemment déclaré coupable avant d'être jugé !)
Et la Guyenne se prêtait à ça ? Bon, il ne faudrait pas trop lui en vouloir, puisqu'ils ont un "accord" qu'ils sont apparemment tenus de respecter ... Des intérêts supérieurs, certainement. Que peserait donc les pauvres victimes d'une Justice (?) expéditive rendue par l'intermédiaire d'un Duché voisin ? Belle moralité en Rouergue !

Mais alors, que me reproche-on précisément ?
L'acte d'accusation était des plus flous et ne mentionnait aucune preuve mentionnant son nom.
Ah pardon ... pas besoin de preuve après tout ... C'est à l'accusé, ... non pardon, au JUGÉ ! de démontrer son innocence. Enfin peut-être faudrait-il dire présentement : au coupable de démontrer son innocence, mais ce serait là une trop évidente contradiction.
Et d'ailleurs, l'écoutera-t-on même s'il venait à apporter ces preuves ?
Ce sera à voir.
Donc en fait, pour reprendre les choses dans l'ordre, les premières paroles qui lui furent adressées dans ce Tribunal étaient les suivantes :
Citation :
vous êtes jugée en ce jour du 25 aout de l'an de grâce MCDLXI pour avoir dans la nuit du 22 au 23 aout
avoir fomenté une révolte contre la mairie de Villefranche au Rouergue
Or donc bon, voilà qu'il sortit les preuves attendues !!!

Preuves :
24/08/1461 04:15 : Vous avez gagné 15,00 écus.
23/08/1461 04:13 : Vous avez gagné 15,00 écus.
22/08/1461 19:19 : Vous avez gagné 17,10 écus.
21/08/1461 21:18 : Vous avez été embauché chez Hanna_ .
(je tiens naturellement les screens à votre disposition si toutefois cela était utile)

Troubi se tourna vers le Juge pour appuyer ses preuves et démontrer les incohérences de l'accusateur ...

Cette nuit-là, Monsieur le Juge, j'étais enrôlé dans la Milice et je surveillais les remparts, à Cahors !
Comment aurais-je donc bien pu me trouver dans le même temps à Villefranches ?
Je ne me prends pas pour Aristote, et même si tel était le cas (Aristote m'en garde !) je n'ai pas hérité du don d'ubiquité (à moins que l'on ne m'accuse maintenant de voler d'une ville à l'autre en l'espace d'une nuit alors que je devrais être sur les remparts sans dormir ....)

Je vais appeler le bon maire de la ville de Cahors, qui pourra très certainement vérifier dans ses registres s'ils sont bien tenus à jour et confirmer.

Si les preuves que j'apporte, démontrant clairement que je ne pouvais me trouver à Villefranche la nuit du 22 au 23 Août pour les "faits" que l'on me reproche, ne suffise pas, alors je demande la relaxe pour Vices de forme
Et si toutefois fois, étant présumé coupable et jugé comme tel depuis le début, alors je me tiens à votre disposition pour exécuter votre sentence (pardon, celle qu'a déjà prononcé un Juge d'Ailleurs) mais je dois vous informer que je n'ai pas les 1208 écus réclamés, bien loin de là !

Je vous remercie de m'avoir écouté jusque là.

Troubi retourna s'asseoir à la place assigné et attendit ...
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Alexakis
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MessageSujet: Re: Demande de Coopération judiciaire du Rouergue - Troubi - HT   Sam 31 Aoû 2013 - 9:02

La défense a appelé Nataction à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Nataction arriva .Il aurait bien aimer saluer dame maylis qu'il connaissait mais bon elle était procureur pas sur que cela se fasse en plein milieu d'un proces .

Bon je vais etre clair et bref vu que j 'ai d autre chose a faire plus interessante que cela

Messire Troubi était bien de garde la nuit de du 22 au 23 aout.

Mais dans un souci d'honneté je doit aussi signaler qu'il a vendu énormement de denré a bas prix des son arriver de villefranche juste le lendemain de l attaque .Biensur je n'est aucune idée d'ou provien les denrées que messire Troubi a vendu .

Sur se je vous souhaite une bonne journée
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Alexakis
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MessageSujet: Re: Demande de Coopération judiciaire du Rouergue - Troubi - HT   Sam 31 Aoû 2013 - 9:02

La défense a appelé Troubi à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
L'accusation est la suivante :
---------------------
Accusé troubi , vous êtes jugée en ce jour du 25 aout de l'an de grâce MCDLXI pour avoir dans la nuit du 22 au 23 aout
avoir fomenté une révolte contre la mairie de Villefranche au Rouergue
-------------------
La preuve, au vu du témoignage du bon maire de la ville de Cahors, est donc apportée que je n'ai pas pu commettre ce forfait.

Je n'ai rien de plus à ajouter pour ma défense, et que Justice soit faite.

Mes sincères salutations,

Troubi
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Stephane702
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MessageSujet: Re: Demande de Coopération judiciaire du Rouergue - Troubi - HT   Mer 16 Oct 2013 - 13:25

Impossible de le juger pour le moment, il fais partie d'une armée.
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Zoyah
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MessageSujet: Re: Demande de Coopération judiciaire du Rouergue - Troubi - HT   Jeu 28 Nov 2013 - 22:07

Citation :
***Le juge de Guyenne avait considéré qu’il était temps, grand temps de rendre justice dans une affaire qui n’avait que trop duré……***

Accusé levez vous.

Attendu que je n’ai reçu aucune réponse à mon courrier envoyé au juge compétant, il me revient de juger cette affaire ce que je vais faire.

Attendu que l’accusation n’a pu apporter la preuve d’une participation a la dite révolte,

Attendu que le soir des faits, l’accusé a un alibi corroboré par un maire de Guyenne et que je ne serai remettre sa parole en doute,

Attendu que la justice doit être rendu dans un délai acceptable et que cette affaire est ouverte depuis plus de trois mois, que cet abus doit profiter à l’accusation,

Moi Jeroen, juge de Guyenne, en ce 28 novembre 1461 relaxe l’accusé par manque de preuve et d’implication de la province requérante, n’ayant pas fait son travail en laissant cette affaire en suspend trop longtemps.

Que cette décision prenne effet immédiatement ! La justice n’attend pas en Guyenne.

Si cette décision venait à ne pas convenir, un recourt est possible auprès du Tribunal du palais seul compétant a remettre ma décision en doute.

Voici l’adresse pour récupérer un dossier et le déposer dans les 15 jours à compté de ce verdict : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

L’audience est levée.

_________________
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