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 [T.O.P.] Adele_du_niffelheim / Alanvega1 / Gurwan_maltese / Kathelle (Hors de notre juridiction)

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Zakariel
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MessageSujet: [T.O.P.] Adele_du_niffelheim / Alanvega1 / Gurwan_maltese / Kathelle (Hors de notre juridiction)   Ven 11 Oct 2013 - 9:25

Citation :
Duché de Guyenne contre Adele_du_niffelheim, de Alanvega1, de Gurwan_maltese et de Kathelle

Chef d'inculpation : [TOP-Brigandage]

Suspect :


  • - Adele_du_niffelheim
    - Alanvega1
    - Gurwan_maltese
    - Kathelle



Les faits :

30/09/1461 :
- Dans la nuit du 29 au 30 Septembre 1461, sur la route entre Saintes et Blaye, le couple composé de Messer
Oursdusud et de Dona Titia. se fait brigander par 4 personnes alors qu'il font un voyage de noces.
- Le couple porte plainte auprès de la CMD Alandrisse de Blaye.

8/10/1461 :
- Le Sergent Jessilisa de Bazas récolte les pièces à conviction et monte le dossier.


Préjudices subits : Nourriture pour une dizaine de jours (viandes et poisson plus une vingtaine d’écus).

Casier judiciaire :
* Adele_du_niffelheim *
Janvier 1461 coupable de brigandage [BRETAGNE]

* Alanvega *
05 juin 1458 coupable de brigandage [Berry]
21 janvier 1461 coupable de brigandage [Maine]
Janvier 1461 coupable de brigandage [Bretagne]

* Gurwan_maltese *
Pas de dossier malgré sa présence en Janvier 1461 en Bretagne.

* Kathelle *
21 janvier 1461 coupable de brigandage [Maine]
Janvier 1461 coupable de brigandage [Bretagne]


Responsable de la Plainte : Sergent Jessilisa

Victime :Messer Oursdusud et  Dona Titia.

Pièces à conviction :Echange de courriers entre le CMD Alandrisse et Messer Oursdusud

Citation :
30/09/1461 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Adele_du_niffelheim de Alanvega1 de Gurwan_maltese et de Kathelle
Témoins possibles :Les victimes : Oursdusud et Titia. et les témoins potentiels : les défenseurs de Blaye, un groupe composé de Martinguerre de Jalo et de Ana., et Luane.

Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Echanges de courriers :

* Courrier entre l'une des victimes Oursdusud et le CMD Alandrisse *
Spoiler:
 
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nightmare_bbp
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MessageSujet: Re: [T.O.P.] Adele_du_niffelheim / Alanvega1 / Gurwan_maltese / Kathelle (Hors de notre juridiction)   Dim 13 Oct 2013 - 19:56

Ce groupe a été vu la dernière fois à la Rochelle le 07/10

Voici les actes d'accusation :


Citation :
Le treizième jour du mois d'octobre de l’an de grâce 1461,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Nightmare
Juge : Stephane702

Accusé : Adele_du_niffelheim
Village d'origine: Mimizan
Statut : Artisan

Victime : Messer Oursdusud et de Dona Titia

*Le prévenu avait été convoqué en salle d’audience.
Le Procureur, Nightmare, entra tribunal, sous le bras l'ensemble des parchemins constituant le dossier de cette affaire, et comme toujours en pareille circonstance l'air sombre. D'un signe courtois, il salua l'Honorable Juge siégeant en cette cour, puis s'éclaircit la voix afin de présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits.*

« Adele_du_niffelheim comparaît aujourd’hui ci devant la cour car elle est accusée selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte de brigandage à l’encontre de Messer Oursdusud et de Dona Titia, sur la routes de Guyenne. Plus précisément dans la nuit du 29 au 30 Septembre 1461, sur la route entre Saintes et Blaye.
Cette femme était accompagnée de 3 autres personnes pour attaquer ces deux personnes, qui se nomment Alanvega1, Gurwan_maltese et Kathelle. Ils seront eux aussi jugés.

Le préjudice de son faquins est le suivant : De la nourriture pour une dizaine de jours (viandes et poisson plus une vingtaine d’écus)

A noter que la personne ici présente a déjà un casier judiciaire en Bretagne, elle a été jugée coupable de brigandage.

*Nightmare rappela ensuite le texte de loi :*

" Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois. "

*et fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

30/09/1461 :
- Dans la nuit du 29 au 30 Septembre 1461, sur la route entre Saintes et Blaye, le couple composé de Messer
Oursdusud et de Dona Titia. se fait brigander par 4 personnes alors qu'il font un voyage de noces.
- Le couple porte plainte auprès de la CMD Alandrisse de Blaye.

8/10/1461 :
- Le Sergent Jessilisa de Bazas récolte les pièces à conviction et monte le dossier.

"Ainsi que le courrier de témoignage"

Expéditeur : Oursdusud
Date d'envoi : 30/09/1461 - 16:10:26
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Bienvenue
Chère douanière,

Voici ma plainte remplie en bonne et due forme.
Merci de l'enregistrer.


Plainte pour brigandage - Déposition de la victime

Votre nom : Ours du sud
La date de votre agression : le 30/09/1461
Le lieu de votre agression : sur la route entre Saintes et Blaye

Étiez vous en groupe, si oui avec qui ? Avec ma femme, Titia.
Connaissez-vous des témoins potentiels ? Peut être, nous avons croisé les défenseurs de Blaye, un groupe composé de Martinguerre de Jalo et de Ana., et Luane.

Comment s'est déroulée l'agression ? Avez-vous été blessé, si oui de quelle manière ? Ils nous ont sauté dessus, ils étaient quatre et nous deux, nous n’avons pas pu nous défendre. Je ne suis pas blessé.

Estimation des biens volés : à manger pour une dizaine de jours (viandes et poisson plus une vingtaine d’écus

Connaissez vous l'identité de votre agresseur ? Si oui comment ? Ils se sont vanté de leur noms : Adele_du_niffelheim , Alanvega1, Gurwan_maltese et Kathelle .

Toute information permettant d'identifier votre agresseur (par exemple :description physique, accent, tenue, signe caractéristique...)

Seriez vous prêt à témoigner au tribunal contre votre agresseur ? oui

Remarques supplémentaires : nous étions en voyage de noce


Il est bien possible que nous allions à Bordeaux un de ces prochains jours, mais en cas de besoin, le juge pourra nous retrouver.
Bien cordialement,
Ours du sud

------------------------------------------------------------------------

*Le procureur rappela, alors, les droits du prévenu :*

« Adele_du_niffelheim bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval
Maître Hugo_Mercier
Maître Philipusaficus »

*Il indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1254213&sid=0RAaSyXKqeiCwL3P1nz2WyeCX). Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, Il conclut :*

« Que suive la plaidoirie du prévenu ! »
Contre Alanvega1 :

Citation :
Le treizième jour du mois d'octobre de l’an de grâce 1461,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Nightmare
Juge : Stephane702

Accusé : Alanvega1
Village d'origine: Mimizan
Statut : Erudit

Victime : Messer Oursdusud et de Dona Titia

*Le prévenu avait été convoqué en salle d’audience.
Le Procureur, Nightmare, entra tribunal, sous le bras l'ensemble des parchemins constituant le dossier de cette affaire, et comme toujours en pareille circonstance l'air sombre. D'un signe courtois, il salua l'Honorable Juge siégeant en cette cour, puis s'éclaircit la voix afin de présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits.*

« Alanvega1 comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusée selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte de brigandage à l’encontre de Messer Oursdusud et de Dona Titia, sur la routes de Guyenne. Plus précisément dans la nuit du 29 au 30 Septembre 1461, sur la route entre Saintes et Blaye.
Cette femme était accompagnée de 3 autres personnes pour attaquer ces deux personnes, qui se nomment Adele_du_niffelheim, Gurwan_maltese et Kathelle. Ils seront eux aussi jugés.

Le préjudice de son faquins est le suivant : De la nourriture pour une dizaine de jours (viandes et poisson plus une vingtaine d’écus)

A noter que la personne ici présente a déjà un casier judiciaire, il a été jugée coupable de brigandage en Janvier 1461 en Bretagne et au Maine. Mais aussi en juin 1458 coupable de brigandage au Berry.

*Nightmare rappela ensuite le texte de loi :*

" Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois. "

*et fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

30/09/1461 :
- Dans la nuit du 29 au 30 Septembre 1461, sur la route entre Saintes et Blaye, le couple composé de Messer
Oursdusud et de Dona Titia. se fait brigander par 4 personnes alors qu'il font un voyage de noces.
- Le couple porte plainte auprès de la CMD Alandrisse de Blaye.

8/10/1461 :
- Le Sergent Jessilisa de Bazas récolte les pièces à conviction et monte le dossier.

"Ainsi que le courrier de témoignage"

Expéditeur : Oursdusud
Date d'envoi : 30/09/1461 - 16:10:26
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Bienvenue
Chère douanière,

Voici ma plainte remplie en bonne et due forme.
Merci de l'enregistrer.


Plainte pour brigandage - Déposition de la victime

Votre nom : Ours du sud
La date de votre agression : le 30/09/1461
Le lieu de votre agression : sur la route entre Saintes et Blaye

Étiez vous en groupe, si oui avec qui ? Avec ma femme, Titia.
Connaissez-vous des témoins potentiels ? Peut être, nous avons croisé les défenseurs de Blaye, un groupe composé de Martinguerre de Jalo et de Ana., et Luane.

Comment s'est déroulée l'agression ? Avez-vous été blessé, si oui de quelle manière ? Ils nous ont sauté dessus, ils étaient quatre et nous deux, nous n’avons pas pu nous défendre. Je ne suis pas blessé.

Estimation des biens volés : à manger pour une dizaine de jours (viandes et poisson plus une vingtaine d’écus

Connaissez vous l'identité de votre agresseur ? Si oui comment ? Ils se sont vanté de leur noms : Adele_du_niffelheim , Alanvega1, Gurwan_maltese et Kathelle .

Toute information permettant d'identifier votre agresseur (par exemple :description physique, accent, tenue, signe caractéristique...)

Seriez vous prêt à témoigner au tribunal contre votre agresseur ? oui

Remarques supplémentaires : nous étions en voyage de noce


Il est bien possible que nous allions à Bordeaux un de ces prochains jours, mais en cas de besoin, le juge pourra nous retrouver.
Bien cordialement,
Ours du sud

------------------------------------------------------------------------

*Le procureur rappela, alors, les droits du prévenu :*

« Alanvega1 bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval
Maître Hugo_Mercier
Maître Philipusaficus »

*Il indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1254213&sid=0RAaSyXKqeiCwL3P1nz2WyeCX). Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, Il conclut :*

« Que suive la plaidoirie du prévenu ! »
Contre Gurwan_maltese :

Citation :
Le treizième jour du mois d'octobre de l’an de grâce 1461,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Nightmare
Juge : Stephane702

Accusé : Gurwan_maltese
Village d'origine: Mimizan
Statut : Vagabond

Victime : Messer Oursdusud et de Dona Titia

*Le prévenu avait été convoqué en salle d’audience.
Le Procureur, Nightmare, entra tribunal, sous le bras l'ensemble des parchemins constituant le dossier de cette affaire, et comme toujours en pareille circonstance l'air sombre. D'un signe courtois, il salua l'Honorable Juge siégeant en cette cour, puis s'éclaircit la voix afin de présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits.*

« Gurwan_maltese comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusée selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte de brigandage à l’encontre de Messer Oursdusud et de Dona Titia, sur la routes de Guyenne. Plus précisément dans la nuit du 29 au 30 Septembre 1461, sur la route entre Saintes et Blaye.
Cette femme était accompagnée de 3 autres personnes pour attaquer ces deux personnes, qui se nomment Adele_du_niffelheim, Alanvega1 et Kathelle. Ils seront eux aussi jugés.

Le préjudice de son faquins est le suivant : De la nourriture pour une dizaine de jours (viandes et poisson plus une vingtaine d’écus)

*Nightmare rappela ensuite le texte de loi :*

" Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois. "

*et fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

30/09/1461 :
- Dans la nuit du 29 au 30 Septembre 1461, sur la route entre Saintes et Blaye, le couple composé de Messer
Oursdusud et de Dona Titia. se fait brigander par 4 personnes alors qu'il font un voyage de noces.
- Le couple porte plainte auprès de la CMD Alandrisse de Blaye.

8/10/1461 :
- Le Sergent Jessilisa de Bazas récolte les pièces à conviction et monte le dossier.

"Ainsi que le courrier de témoignage"

Expéditeur : Oursdusud
Date d'envoi : 30/09/1461 - 16:10:26
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Bienvenue
Chère douanière,

Voici ma plainte remplie en bonne et due forme.
Merci de l'enregistrer.


Plainte pour brigandage - Déposition de la victime

Votre nom : Ours du sud
La date de votre agression : le 30/09/1461
Le lieu de votre agression : sur la route entre Saintes et Blaye

Étiez vous en groupe, si oui avec qui ? Avec ma femme, Titia.
Connaissez-vous des témoins potentiels ? Peut être, nous avons croisé les défenseurs de Blaye, un groupe composé de Martinguerre de Jalo et de Ana., et Luane.

Comment s'est déroulée l'agression ? Avez-vous été blessé, si oui de quelle manière ? Ils nous ont sauté dessus, ils étaient quatre et nous deux, nous n’avons pas pu nous défendre. Je ne suis pas blessé.

Estimation des biens volés : à manger pour une dizaine de jours (viandes et poisson plus une vingtaine d’écus

Connaissez vous l'identité de votre agresseur ? Si oui comment ? Ils se sont vanté de leur noms : Adele_du_niffelheim , Alanvega1, Gurwan_maltese et Kathelle .

Toute information permettant d'identifier votre agresseur (par exemple :description physique, accent, tenue, signe caractéristique...)

Seriez vous prêt à témoigner au tribunal contre votre agresseur ? oui

Remarques supplémentaires : nous étions en voyage de noce


Il est bien possible que nous allions à Bordeaux un de ces prochains jours, mais en cas de besoin, le juge pourra nous retrouver.
Bien cordialement,
Ours du sud

------------------------------------------------------------------------

*Le procureur rappela, alors, les droits du prévenu :*

« Gurwan_maltese bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval
Maître Hugo_Mercier
Maître Philipusaficus »

*Il indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1254213&sid=0RAaSyXKqeiCwL3P1nz2WyeCX). Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, Il conclut :*

« Que suive la plaidoirie du prévenu ! »
Contre Kathelle :

Citation :
Le treizième jour du mois d'octobre de l’an de grâce 1461,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Nightmare
Juge : Stephane702

Accusé : Kathelle
Village d'origine: Mimizan
Statut : Vagabond

Victime : Messer Oursdusud et de Dona Titia

*Le prévenu avait été convoqué en salle d’audience.
Le Procureur, Nightmare, entra tribunal, sous le bras l'ensemble des parchemins constituant le dossier de cette affaire, et comme toujours en pareille circonstance l'air sombre. D'un signe courtois, il salua l'Honorable Juge siégeant en cette cour, puis s'éclaircit la voix afin de présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits.*

« Kathelle comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusée selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte de brigandage à l’encontre de Messer Oursdusud et de Dona Titia, sur la routes de Guyenne. Plus précisément dans la nuit du 29 au 30 Septembre 1461, sur la route entre Saintes et Blaye.
Cette femme était accompagnée de 3 autres personnes pour attaquer ces deux personnes, qui se nomment Adele_du_niffelheim, Alanvega1 et Gurwan_maltese. Ils seront eux aussi jugés.

Le préjudice de son faquins est le suivant : De la nourriture pour une dizaine de jours (viandes et poisson plus une vingtaine d’écus)

A noter que le prévenu à déjà un casier judiciaire, il a été jugé pour brigandage en Janvier en Bretagne ainsi qu'au Berry.

*Nightmare rappela ensuite le texte de loi :*

" Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois. "

*et fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

30/09/1461 :
- Dans la nuit du 29 au 30 Septembre 1461, sur la route entre Saintes et Blaye, le couple composé de Messer
Oursdusud et de Dona Titia. se fait brigander par 4 personnes alors qu'il font un voyage de noces.
- Le couple porte plainte auprès de la CMD Alandrisse de Blaye.

8/10/1461 :
- Le Sergent Jessilisa de Bazas récolte les pièces à conviction et monte le dossier.

"Ainsi que le courrier de témoignage"

Expéditeur : Oursdusud
Date d'envoi : 30/09/1461 - 16:10:26
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Bienvenue
Chère douanière,

Voici ma plainte remplie en bonne et due forme.
Merci de l'enregistrer.


Plainte pour brigandage - Déposition de la victime

Votre nom : Ours du sud
La date de votre agression : le 30/09/1461
Le lieu de votre agression : sur la route entre Saintes et Blaye

Étiez vous en groupe, si oui avec qui ? Avec ma femme, Titia.
Connaissez-vous des témoins potentiels ? Peut être, nous avons croisé les défenseurs de Blaye, un groupe composé de Martinguerre de Jalo et de Ana., et Luane.

Comment s'est déroulée l'agression ? Avez-vous été blessé, si oui de quelle manière ? Ils nous ont sauté dessus, ils étaient quatre et nous deux, nous n’avons pas pu nous défendre. Je ne suis pas blessé.

Estimation des biens volés : à manger pour une dizaine de jours (viandes et poisson plus une vingtaine d’écus

Connaissez vous l'identité de votre agresseur ? Si oui comment ? Ils se sont vanté de leur noms : Adele_du_niffelheim , Alanvega1, Gurwan_maltese et Kathelle .

Toute information permettant d'identifier votre agresseur (par exemple :description physique, accent, tenue, signe caractéristique...)

Seriez vous prêt à témoigner au tribunal contre votre agresseur ? oui

Remarques supplémentaires : nous étions en voyage de noce


Il est bien possible que nous allions à Bordeaux un de ces prochains jours, mais en cas de besoin, le juge pourra nous retrouver.
Bien cordialement,
Ours du sud

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*Le procureur rappela, alors, les droits du prévenu :*

« Kathelle bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval
Maître Hugo_Mercier
Maître Philipusaficus »

*Il indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1254213&sid=0RAaSyXKqeiCwL3P1nz2WyeCX). Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, Il conclut :*

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MessageSujet: Re: [T.O.P.] Adele_du_niffelheim / Alanvega1 / Gurwan_maltese / Kathelle (Hors de notre juridiction)   Jeu 21 Nov 2013 - 14:50

Brigandage qui a eu lieu sur le territoire Poitevin, c'est hors de notre juridiction.

Citation :

    De Nous, Zoyah Aurel-Novotny, Procureur de Guyenne
    A Vous, Misslou, Procureur du Poitou



        Salutations,



      .......Dona, je me permets de me présenter brièvement. Je suis le nouveau procureur de Guyenne.

      En prenant possession de mon bureau, j'ai découvert un dépôt de plainte que le précédent procureur avait tenté de mener au tribunal mais en vain.

      Il s'agit d'une affaire de brigandage qui s'est déroulée le 29 septembre entre Blaye et Saintes. Cette affaire impliquaient des brigands notoires et bien connus :
      - Adele_du_niffelheim
      - Alanvega1
      - Gurwan_maltese
      - Kathelle

      Or, le territoire (nœud) où s'est déroulé le méfait, est terre poitevine donc hors de notre juridiction et logiquement, le lieutenant de police aurait dû renvoyer les victimes vers vous. D'ailleurs, peut-être l'a-t-il fait, mais rien n'est mentionné ici. Je vous transmets donc le dépôt de plainte, même si je me doute que les malfaiteurs et leurs victimes sont déjà loin.


        Veuillez recevoir, Dona Misslou, mes plus humbles respects


      Faict, le vingt-unième jour de novembre de l'an de grâce MCDLXI, sous le règne de Kateyll de Loubenzac, Duchesse de Guyenne.


      Baronne de Valençay
      Dame d'Arpheuilles & de l'Aulbraie



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MessageSujet: Re: [T.O.P.] Adele_du_niffelheim / Alanvega1 / Gurwan_maltese / Kathelle (Hors de notre juridiction)   

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[T.O.P.] Adele_du_niffelheim / Alanvega1 / Gurwan_maltese / Kathelle (Hors de notre juridiction)
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