Gouvernement et institutions de Guyenne
 
AccueilRechercherS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 [Haute trahison] Kyrianah-Coupable

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Angat
Prend racine
avatar

Messages : 247
Date d'inscription : 06/09/2013
Localisation : Marmande

MessageSujet: [Haute trahison] Kyrianah-Coupable   Lun 4 Nov 2013 - 20:14

Acte d'accusation

Citation :
Accusateur : Le duché de Guyenne en coopération judiciaire avec Le comté du Rouergue
Procureur : Maylis
Juge : Stephane702

Procès pour HT

Suspect : Kyrianah
Village d'origine: Montauban
Statut : érudite
Victime : le comté du Rouergue

*Maylis arriva au tribunal le visage sombre , elle revêtit sa toge et entra dans la salle du prétoire.
Salua le juge qui était déjà au travail et descendit de son bureau pour s'approcher de celui ci *

Votre honneur,
nous avons reçu deux dossiers concernant Dame Kyrianah Guyennoise et Sieur Troubi languedocien qui ont fait de concert des frasques graves au Rouergue
ces derniers les ont mis en accusation et nous ont envoyé les dossiers.

Ces procès se feront dans le cadre de la coopération judiciaire:

*Elle lui tendit les deux courriers reçu puis s'approcha de la barre

Les gardes font pénétrer la prévenue dans la salle d’audience.

La Procureur du Rouergue, le visage impassible la regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Elle s'adressa à la prévenue d'une voix ferme et claire

Accusée Kyrianah , vous êtes jugée en ce jour du 25 aout de l'an de grâce MCDLXI pour avoir dans la nuit du 22 au 23 aout avoir fomenté une révolte contre la mairie de Villefranche au Rouergue , ces derniers ayant été averti de votre forfait, vous ont mise en accusation , mais vu votre fuite nous ont renvoyé les dossiers.

Voici les faits , mais sachez que ce sera le juge du Rouergue qui prononcera la peine.

« Dame Kyraniah, vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 5.2.1.2. du Livre V du Codex du Rouergue, de haute trahison . Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

5.2.1.1.De la trahison

Tout acte portant atteinte à l'intégrité ou la sécurité du comté du Rouergue, ou nuisant à l'efficacité des missions du comté sera considéré comme acte de Haute trahison.
Les auteurs de crimes assimilés à la trahison seront traduits devant la justice du Rouergue
 Première plaidoirie de la défense

Citation :
Kyrianah prit place à l'endroit qu'on lui indiqua et croisa ses mains devant elle. Elle écouta, impassible, l'acte d'accusation puis lorsque vint le moment de s'exprimer, elle haussa les épaules légèrement avant de dire d'une voix claire :

- Etant donné que vous n'êtes que les acteurs d'une pièce qui ne vous concerne pas finalement, et bien que je ne doute pas que mes paroles seront répétées au tribunal qui est supposé me juger, je n'ai, moi, pas envie de me prêter à cette représentation. Je pense que de toute façon cela ne servirait à rien alors j'attendrai l'énoncé de la sentence sans me fatiguer à chercher inutilement des arguments susceptibles de modifier celle-ci d'aucune manière.

Sauf votre respect Madame le Procureur et Monsieur le Juge, permettez-moi de m'assoir et d'attendre la fin de ce pseudo jugement.

Joignant le geste à la parole, elle prit place sur le banc et étendit ses jambes devant elle afin de les reposer des heures de marche qu'elle venait d'accomplir
 Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Après avoir reçu le réquisitoire du Rouergue , je descendit dans la salle et fixait la Dame en fronçant les sourcils:
veuillez vous avancer à la barre pour entendre le réquisitoire envoyé par ma collègue du Rouergue*

Expéditeur : Cleopatre2
Date d'envoi : 29/08/1461 - 13:24:35
Titre : re kyrianah
(Pour Kyianah)

Nous sommes la devant des faits réels. L'accusée ici présente son forfait accompli a préféré prendre la fuite et se cacher en Guyenne.

Et Nous vous précisons que suivant le Coutumier de Rouergue,

*article 5.1.3. Tout accusé est présumé coupable tant qu’il n’a pas apporté la preuve de son innocence.*

et que nous avons un traité de coopération judiciaire Guyenne/Rouergue. http://hostel-de-rutenes.forumsactifs.com/t528-traite-de-cooperation-judicaire#4252

L'accusée, Dame Kyrianah, avec l'aide plusieurs acolytes ont attaqués la mairie de Villefranche de Rouergue dans la nuit du 19 au 20 aout. Et laissant les portes grandes ouvertes aux assaillants qui ont pillé la ville.

* Le procureur se tourne vers le Juge *

Vostre Honneur ,
Au vu du délit de pillage avéré,
au vu des preuves fournies par les registres de la maréchaussée.
Nous pouvons y trouver ceci :

*20/08/1461 Révolte à Villefranche-de-Rouergue ! Kyrianah prend le pouvoir *
ainsi que le montant des marchandises volées

*Expéditeur : Macdes
Date d'envoi : 21/08/1461 - 11:16:26
Titre : mandats en cours
Contrat : Troubi

mandat pour commercer
Inventaire des marchandises :
Encombrement : 425
     
Nom

1288,40 écus
1 miche de pain x 6.18 = 6.18
19 sacs de blé x 12.20 = 231.8
2 cailloux x 10 = 20
4 haches x 152 = 608
2 haches non aiguisées x 130 = 260

montant du mandat estimé à 2 414.38 écus;

Je requiers, que sur la totalité de la somme, une moitié soit reversée par l'accusé, à savoir 1209 écus, 6 jours de prison et une interdiction de séjour en Rouergue. Sinon il sera mis en prison sur le champ.

je vous mets encore la lettre envoyé par le maire Macdés de Villefranche à mettre dans le dossier pour pièce à conviction;

* Expéditeur : Macdés
Date d'envoi : 29/08/1461 - 13:27:49
maire de villefranche :

*Bonjour,
Je confirme par le présent témoignage ce que j'ai constaté à mon arrivée en tant que maire de Villefranche, suite à la reprise de la mairie dans la nuit du 21 aout 1461.

La mairie était vide de tout biens.
Seul 6 haches et du pain en taverne ainsi que quelques chopes restaient.
Un groupe dénommé FATUM revendiquait la révolte de la veille, affichant son nom en taverne à la place du panneau initial.

Le relevé des mandats en cours indiquait clairement qu'un dénommé Troubi avait été mandaté par la mairesse conspiratrice du nom de Kyrianah.

Vous trouverez sans aucun doute le dernier bilan du maire élu avant la prise de la mairie par ce groupe afin d'évaluer le préjudice subit par la ville, ainsi que le relevé des mouvements de ce groupe établi par le maire titulaire, Messire Adrien.

Je remercie la Cour m'avoir écouté
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Ce procès trainant trop longtemps en durée, nous avons eu l'accord de duché du rouergue pour juger nous même cette affaire.

-Entendu que l'accusé n'a aucun arguments valables, expliquant cet acte inexcusable et que les seuls preuves présenté devant cette cour prouve son acte de haute trahison.

L'accusé est donc déclaré coupable des faits qui lui sont reprochés.

En conséquence, en ce 6ème jour d'Octobre 1461, la cour de Guyenne condamne la prévenu des peines suivantes:

-50 écus d'amendes, votre trésorerie n'excédant pas cette somme
-6 jours de prisons pour les faits de révolte et 4 jours pour compenser la faiblesse de l'amende.
-Je ne peut vous interdire de séjour en rouergue à cause de la condamnation à la prison, mais vous suggère de ne pas vous faire remarquer dans ce comté à l'avenir.

L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et une amende de 50 écus.
Revenir en haut Aller en bas
 
[Haute trahison] Kyrianah-Coupable
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Palais de l'Ombrière :: Cour du Château :: Palais de Justice :: Archives Judiciaires :: Trahison et haute trahison-
Sauter vers: