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 [T.O.P] Eric_le_rouge-Coupable

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Angat
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MessageSujet: [T.O.P] Eric_le_rouge-Coupable   Jeu 21 Nov 2013 - 11:48

Acte d'accusation
Citation :
Le huitième du mois d'octobre de l’an de grâce 1461,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Nightmare
Juge : Stephane702

Accusé : Eric_le_rouge
Village d'origine: Bazas
Statut : Paysan

Victime : Messer Jomariel, Messer Heroes5



*Le prévenu avait été convoqué en salle d’audience.
Le Procureur, Nightmare, entra tribunal, sous le bras l'ensemble des parchemins constituant le dossier de cette affaire, et comme toujours en pareille circonstance l'air sombre. D'un signe courtois, il salua l'Honorable Juge siégeant en cette cour, puis s'éclaircit la voix afin de présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits.*

« Eric_le_rouge comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte de brigandage à l’encontre de Messer Jomariel et Messer Heroes5, sur la routes menant de Labrit à Bazas, dans la nuit du 23 au 24 Septembre pour le premier cité et dans la nuit du 24 au 25 Septembre 1461 pour le second.
Leur extorquant :
- pour Messer Jomariel : 154 écus, une stère de bois et une pioche.
- pour Messer Heroes5 : 80 écus, 1 potion, du maïs,1 manche, 1 minerai de fer et 1 seau.
Et l'accusé pour accomplir son forfait, a infligé de tels coups aux victimes, que celles-ci, aujourd'hui encore peine à se remettre de leurs blessures !
Le témoignage du Sergent Jessilisa, qui a supervisé les affaires, sera d'ailleurs requis à cette barre. Ainsi que les victimes. »

*Nightmare rappela ensuite le texte de loi :*

" Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois. "

*et fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Témoignage de Messer Jomariel :

* http://i70.servimg.com/u/f70/16/20/91/37/agress10.jpg
* http://i70.servimg.com/u/f70/16/20/91/37/agress11.jpg
* Courrier entre la victime et le Maire de Bazas.[/b]

Expéditeur : Jomariel
Date d'envoi : 24/09/1461 - 22:42:27
Titre : brigandage
Bonjour dame,
je viens déposer une plainte pour un brigandage qui a eu lieu dans la nuit du 23 au 24 septembre 1461. J'ai également déposé cette plainte auprès du procureur.
Un individu armé d'une hâche et d'un bouclier m'a racketté et m'a pris les biens constitués principalement de 154 écus entre Labrit et Bazas.
http://i70.servimg.com/u/f70/16/20/91/37/agress10.jpg
Je vous joins également son portrait robot.
Il avait les cheveux noirs, une moustache bien fournie, un chapeau rouge, une cape et des bottes rouges également. Sinon, il portait du noir.
http://i70.servimg.com/u/f70/16/20/91/37/agress11.jpg

* questionnaire *

Nom: Jomariel Hart
Date de l'agression: nuit du 23 au 24 septembre 1461
Lieu de l'agression: route entre Labrit et Bazas

Agression: il s'agit d'un racket et je n'ai pas été blessé

Biens volés: 154 écus, un stère de bois et une pioche. Je suis surtout ennuyé pour les écus.

Agresseur: je me souviens parfaitement de ce a quoi il ressemble et a travers les affaires passées, sa description correspond entièrement à Eric_le_rouge

(Preuve envoyée au maire ainsi que son portrait)

Je voyageais seul et je ne crois pas qu'il y ait eu des témoins.
Je serais prêt a témoigner au besoin et reviendrai a Bazas s'il le faut.

Pour sa description, j'ai fourni un portrait détaillé de l'individu et j'espère que vous le retrouverez mais c'est un homme aux cheveux noirs avec une moustache bien fournie, un chapeau, une cape et des bottes rouges. Autrement il était vêtu de noir.
----------------------------------------------------------------------------
Témoignage de Messire Heroes5:

*Questionnaire*

Votre nom : heroes5
La date de votre agression : 25/09/1461
Le lieu de votre agression : sur la route entre LABRIT et BAZAS

Étiez vous en groupe, si oui avec qui ? Non
Connaissez-vous des témoins potentiels ?
pas a ma connaissance

Comment s'est déroulée l'agression ? Avez vous été blessé, si oui de quelle manière ?
Perte de point de charisme et force

Estimation des biens volés : environ 80 écus + potion+ maïs + manche + minerais de fer + seau de mémoire

Connaissez vous l'identité de votre agresseur ? Si oui comment ? Erik le Rouge car vêtu tout de rouge et de noir; Il m'a menacer d'une hache et porté un écu. Ce triste sir est moustachu et fière de son nom

Toute information permettant d'identifier votre agresseur (par exemple :description physique, accent, tenue, signe caractéristique...) voir dessus

Seriez vous prêt à témoigner au tribunal contre votre agresseur ? Oui
----------------------------------------------------------------------------


*Le procureur rappela, alors, les droits du prévenu :*

« Eric_le_rouge bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval
Maître Hugo_Mercier
Maître Philipusaficus »

*Il indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1254213&sid=0RAaSyXKqeiCwL3P1nz2WyeCX). Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, Il conclut :*

« Que suive la plaidoirie du prévenu ! »
Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Sieur le juge
Suite à mon dernier jugement qui, malgré ma défense et mon innocence m'a valu d'être condamné, j'ai dû rembourser la soit disante victime. Je me suis tourné tout naturellement vers ce que la prison m'avait appris à ce moment là. Le vol.
C'est la prison qui a fait de moi un voleur, j'en suis la première victime. Voulez vous m'y renvoyer une fois de plus ? Et me permettre de devenir encore plus mauvais homme ?
Je suis prêt à lui rendre ses écus car je ne conteste pas les faits. Je suis un homme d'honneur. Mais si j'ai droit aussi à une punition de la part de la justice, comment voulez vous que je croie en elle ?
Le jugement a été rendu

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
***Il était temps, et même grand temps de régler cette affaire pour de bon, et c’est un dossier sous le bras que le juge fit son entrée.***

Accusé levez vous.

Attendu que les témoignages porté à votre encontre son flagrant,

Attendu que vous avez perpétrez le même crime deux nuits de suite, donc coupable de récidive,

Attendu que vous avez reconnu les faits notamment en acceptant de rembourser les sommes volés,

Moi Jeroen, juge de Guyenne en ce 15 nombre 1461 vous reconnait coupable des faits reprocher.

Toute fois, ayant reçu les preuves de votre repentance et de votre volonté a remboursé ce que vous avez dérobé,

Ayant obtenu les preuves des payements effectué par votre personne à la province qui pourra ainsi les restituer a qui de droit,

La peine prononcée à votre égard sera donc réduite.

Je vous condamner donc a être emprisonné que deux jours, soit un par personne agressé. En espérant que vous apprécierez la clémence dont j’ai fait preuve pour votre personne, et que cela vous servent à méditer aussi bien sur l’importance de votre crime, mais aussi sur le bien fait de votre acte de repentance qui a considérablement baisser la durer de votre peine.

Si cette décision ne vous convient pas, je vous invite à déposer un dossier auprès du Tribunal du Palais, seul habilité à remettre en cause mon jugement.

Voici l’adresse pour récupérer un dossier et le déposer dans les 15 jours à compté de ce verdict :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Que cette décision prenne effet immédiatement ! Garde, emparez vous de lui !!!!!

L’audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
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[T.O.P] Eric_le_rouge-Coupable
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