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 [T.O.P]Claro-Coupable

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Angat
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Date d'inscription : 06/09/2013
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MessageSujet: [T.O.P]Claro-Coupable   Ven 13 Déc 2013 - 14:02

Acte d'accusation
Citation :
Procès opposant le Duché de Guyenne à Claro, le 26 novembre 1461]


*** Était-ce la grande journée du brigand aujourd'hui ? Non, vraiment la jeune proc tout de velours noir vêtu commençait à se me demander. Alors qu'on lui signalait deux brigandes entre Sarlat et Cahors, deux autres entre La Teste et Bordeaux. On lui déposait tôt dans la journée un dépôt de plainte concernant trois lascars. C'est ainsi qu'elle se présenta au tribunal. Après avoir salué la cour, elle prit la parole. ***


Monsieur le juge,

Nous sommes réunis ce jour du 26 novembre 1461, sous l'auguste règne de Kateyll de Loubenzac, Duchesse de Guyenne, pour une triste affaire de brigandage.


************sur le vélin où était dressé l'acte d'accusation, on pouvait lire :
Cour de Justice Guyennois – le 26 novembre 1461, Règne de Kateyll de Loubenzac, Duchesse de Guyenne.
Procureur : Zoyah Aurel-Novotny (Zoyah)
Crime : racket avec violence sur la route entre Cahors et Villefranche.
Date du méfait : le 25 novembre 1461
Victimes : Hec_desbaumes - Julien_desbaumes - Sysley_desbaumes - Adrien347
**********************************************************************


Le 25 novembre 1461, Hec_desbaumes, Julien_desbaumes, Sysley_desbaumes et Adrien347 se sont fait racketter et molester sur la route entre Cahors et Villefranche par un groupe de trois malfaiteurs : deux femmes et un homme.

Ils leurs ont dérobés des sommes considérables !

Ser Hec-desbaumes a déclaré avoir été dépouillé d'une banquette rustique, une table, 100 écus, une bibliothèque savante, un banc, deux tabourets, deux murs de torchis, deux lames de parquet, sept sac de maïs, deux cailloux, une cheminée, un baquet, un paravent, deux bougies, huit miches de pain. Soit, une valeur approximative de 1300 écus.

Donà Sysley_desbaumes a déclaré avoir perdu, 3700 écus, 2 panoplies, 1 monnaie ancienne, 10 miches de pain , 10 sacs de mais, du parquet, du foie gras, 3 cailloux et 7 fromages de vache.

Comme vous l'entendez, Monsieur le juge, les brigands ont bien gagné leur journée avec un butin d'une valeur d'au moins 6000 écus !

Ô, l'émotion était grande quand ces personnes sont venues déposer plainte. Je vous livre quelques lignes de la déposition des victimes afin que vous puissiez vous rendre compte de l'émoi provoqué.

*** va donner un mouchoir au juge et d'une voix larmoyante, lis la déposition d'une victime ***

« je viens vers vous pour porter plainte contre un groupe de brigands qui a brigandé ma lance cette nuit entre VF et Cahors.Bléssée et affaiblie, ils m'ont dérobé 3600 ecus .....plus tout mon inventaire..J'ai qu'une envie me laisser mourir.. Toute une vie de travail, pour qu'en une nuit on me prenne tout...
Pendant l'attaque, j'ai entendu leur nom que je vous livre mais je ne me fais guere d'illusions... Claro de Maxinerr et de Terezhien.

« Ils etaient armés, ils m'ont frappée jusqu'a ce que je leur donne tout...et m'ont rouée de coups me laissant inanimée dans un champ..».

*** minute solennelle de silence ***

On leur a tout pris, Monsieur le Juge ! Complètement démunis. Toute leur vie envolée ! Le Duché a dû leur filer quelques écus pour qu'ils puissent se nourrir et se loger, afin qu'ils ne soient pas obligé de mendier et d'aller s’abriter à l’aumônerie, vous pensez bien! Avec les maladie qui y traînent .

Et ce « On » c'est notre accusée !
Petite, brune, toute de noire vêtue. Chemise, bottes, braies, bas noirs. Armée d'une épée et d'un bouclier. Le genre de femme qui passe inaperçue si ce n'est ce petit sourire sournois et pourtant, la description livrée entre deux sanglots correspond bien à notre accusée.

Or, qu'il soit avec violence ou non !
Qu'il porte le nom de racket, de brigandage, de rapinerie !
Cet acte misérable est sévèrement condamné en Guyenne.

**** Petite lecture du coutumier ****

Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.
( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )

*******************************************************

Je précise que l'accusée a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier
et Maître Philipusaficus.

*** fermant son dossier ***

La parole est à l'accusée !


[HRP pour les fans]
Info :
26/11/1461 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Claro de Maxinerr et de Terezhien .
26/11/1461 04:08 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Claro de Maxinerr et de Terezhien (coefficient de combat 15), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Infos pour le jd@Juge :
Claro
Niveau 1
Argent au moment de l'inculpation : 3 548,45 écus
http://i55.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/claro10.jpg
[/HRP]


Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Réquisitoire de Zoyah (03/12/1461]

*** La jeune proc se demanda quand même si Ser Hec, n'avait pas pris un coup de trop sur la calebasse. Elle fronça légèrement les sourcils avant de dodeliner de la tête et de s'avancer à nouveau à la barre en traînant à sa suite, le merveilleux velours noir de sa robe.***


Monsieur le juge,

Ce réquisitoire ne va point beaucoup varier.

Là encore, aucune défense.
Et comme aveu, le silence... qui ne dit mot consent.

Deux des victimes ont témoigné et voyez leur état de choc ! L’agression fut si violente que Sec Hec cru avoir à faire à une sorcière invoquant le Sans-Nom.

Ils ont tout perdu Monsieur le Juge et remarquez qu’il ne demande même pas le remboursement de leurs affaires perdues.

Considérant le silence de l’accusé,

Considérant les témoignages des victimes,

Je vous demande, monsieur le Juge de reconnaître l’accusé coupable de brigandage et de le condamner à une peine exemplaire de prison ainsi qu’à une amende qui lui fera passer le goût de la rapinerie !

Merci de m’avoir écouté.


Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Hec_desbaumes à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Le Bonjour à la cour. Le bonjour à tous.

***Se retournant vers les accusés.***

Point à la Vermine qui gangnrène nos terres de Guyenne.

Messires, Mes Dames,

J'accuse avoir été mon groupe et moi, sauvagement attaqué par un groupe d'infâmes brigands, des gredin de la plus vil espèce en la 26 èeme du moy de Novembre 1461.
En effet, alors que mon humble famille et moi même allions nous installer à Bordeaux pour y développer nos affaires, confortablement installés dans notre calèche, soudain, nosu avons entendus des cris, des hurlements. C'était des voleurs, mais pas n'importe quelle espèce de voleur.

***regardant les accusés et prenant la fiche de l'état civil***

Moi, Hec Desbaumes, reconnais formellement Claro de Maxinerr et de Terezhien .
Je vous le dis Messires et Mes Dames, Tandis que je me battais, avec Messire Terezhien, défendant à bras le corps le fruit de mon travail Dame Claro, cette vile sorcière priait le sans nom, le démon, dans ce que je considère être une messe noir. Elle tenait une bougie à la main récitant des prières à l'envers. Tandis que je sentais mon corps épris par une torpeur certaine, le brigand triompha de moi, me laissant, inanimé au sol. Dans un dernier souffle, voyant ma famille et mon ami au sol, je voyais les brigands nous détrousser.

Oui Sieur, Dame, nous nous sommes fait avoir par surprise d'une façon tout à fait lâche.

***petite pause***

Le butin était des plus impressionnant. J'ai mal rédigé ma plainte, je n'avais pas indiqué toutes mes pertes, des oublis. Je vais donc vous lire ce dont je me suis fait dépouiller personnellement. Le tout avec mon estimation

-100 écus
-7 sacs de maïs 21
-2 cailloux 2
-1 épée 150
-1 charette 150
-1 table rustique 80
-2 tabourets rustiques 100
-2 murs de torchis 70
-3 boites de foies gras 180
-1 lames de parquet 150
-1 coffre rustique 180
-1 vieille barrique 50
-1 chandelle 30
-1 cheminée 150
-1 bouclier selucide 200
-1 pièce antique 250
-1 banquette rustique 280
-1 baquet pour le bain 280
-1 paravent 280
-1 bibliothèque savante 180

Je peux apporter la preuve de mes achats à Villefranche auprès de Dame Pomme. Le butin est estimé à 2883 écus.

***soupire***

et vous entendrez le détail de mes amis et de mon épouse, sans compter que nous sommes blessés et sans le sous. Comment allons nous faire maintenant? nous venions nous installer, acheter des champs, emménager dans une maison. Nous n'avons plus rien, ou presque !

Vu l’ampleur incroyable du butin, je demande une peine exemplaire accompagné d'une amende à la hauteur du vol.

Merci pour votre écoute. Je tiens à remercier le Procureur pour sa rapidité exemplaire, preuve d'une justice efficace. Mille mercis.

***Il alla alors sur le banc des victimes***

L'accusation a appelé Sysley_desbaumes à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Sysley arriva d'un pas lent, aidé par son mari Hec.
Son visage tuméfié témoignait de la violence de des actes barbares des brigands..

Monsieur le Juge, la nuit passée nous étions, mon époux, mon fere et un ami de la famille sur la route entre Villefranche et Cahors.
Mon cheval Pégase nous menait a vive allure, quand soudain, une bande de 3 sauvages a surgi devant mon étalon. Celui ci s'est cambré et s'est mis a hennir provoquant ma chute...
Ils se sont littéralement rués sur nous et cette femme là..

*sysley pointe du doigt l'accusée*

je la reconnais bien, avec son épée et sa tenue noire.. Les deux femmes semblaient obéir à l'homme couronné Elle brandissait son arme et ricanait en me dérobant tout..tout Messire le Juge...mes écus et mon inventaire gagnés durement pendant des années afin de concrétiser un reve , celui de faire construire un bateau et un hôtel ...

*voit le rêve s'envoler*

Non contents de ça , les 3 lascars se sont mis a me frapper avec leur poing, me menaçant si j’allais porter plainte...Il m'ont jetée dans un champ, innanimée..
Ces trois personnes n'etaient pas discretes, ils s'appelaient sans cesse par leur nom

*reprend son souffle et essuie les larmes qui coulent sur son visage*

je suis meurtrie, et plus que tout je rsuis en colere qu'ils se soient attaqués a mon jeune frere Hulien, a mon ami Adrien et a mon tendre époux Hec-desbaumes


Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
***Et de trois, et là encore, une belle absence et fuite de responsabilité, tout sauf de quoi ne pas faire respecter la Loy par la juge en tout cas***

Accusée Claro levez vous.

Attendu que vous avez briller ici par votre absence et n’avez aucunement tenté de vous défendre,

Attendu que les témoignages contre vous et vos compères sont édifiant et ne prête aucune ambigüité quand à votre responsabilité des faits,

Attendu que l’attaque en bande organiser est une circonstance aggravante de votre crime,

Attendu l’importance des sommes et des biens dérobés,

Moi Jeroen, juge de Guyenne, en ce 7 décembre 1461 vous condamne à 3 jours de prison ferme et 2000 écus d’amende.

Afin de justifier cette somme qui, à première vu ne serait plus payable par l’accusé, j’invoque la Jurisprudence de la CA dite ‘’Jyc contre le Duché d'Anjou en date du 6 février de l'an 1457’’. Cette affaire avait autorisé, avec preuve fournis, que l’accusé qui avait bien la possibilité de payé au moment des fait, mais a dissimulé volontairement la somme, cette dernière ne pouvant pas c’être envolé, elle lui est réclamable sans pour autant aller à l’encontre de la Charte du juge. Dans cette affaire, j’ai la conviction profonde que c’est le cas d’où ma décision de condamner.

(http://i55.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/claro10.jpg)

Malgré tout, si cette décision ne vous convient pas, je vous invite à déposer un dossier auprès du Tribunal du Palais, seul habilité à remettre en cause mon jugement.

Voici l’adresse pour récupérer un dossier et le déposer dans les 15 jours à compté de ce verdict :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Garde, emparez vous d’elle, sa vue me dégoute au plus haut point!!!!!

L’audience est levée.

***Encore une dure journée qui se termine, il était temps de rentrer chez soit maintenant, la satisfaction du travail bien fait.***


(Preuve de la somme en possession au moment du crime, qui est largement supérieur à l’amende + déménagement:

http://i55.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/claro10.jpg )
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 2000 écus.

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