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 [T.O.P] Balian-Coupable

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Angat
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Date d'inscription : 06/09/2013
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MessageSujet: [T.O.P] Balian-Coupable   Lun 23 Déc 2013 - 12:06

Acte d'accusation
Citation :
[Procès opposant le Duché de Guyenne à  Balian]

****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 29 novembre 1461, règne de Kateyll de Loubenzac, Duchesse de Guyenne.
Procureur : Zoyah Aurel Novotny (Zoyah)
Agent ayant mené l'enquête : Marie du Lourdou (Marie_du_Lourdou)
Crime  : brigandage le 25 juin 1461 sur la route entre Cahors et Montauban.
Victime : Jonas
Accusé : http://img265.imagevenue.com/aAfkjfp01fo1i-4567/loc562/414796406_brigand_122_562lo.JPG

Délai de prescription prévu dans le coutumier de Guyenne non dépassé.
*********************
[...]Article 4
Le délai de prescription pour les infractions mineures (escroquerie, esclavagisme, trouble à l'ordre public) est de 3 mois à partir de la date à laquelle l'infraction a été commise. Passé ce délai, aucun procès concernant ces infractions ne pourra être lancé.
Le délai de prescription pour un délit de brigandage est de 6 mois à partir de la date à laquelle le délit a été commis.
Aucune prescription n'est prévue pour les infractions majeures (trahison, haute trahison).
[...]
********************************************************************

***La jeune femme releva la tête alors qu'on l'invitait à prendre la parole. Un dernier coup d'oeuil sur son acte d'accusation et elle déclot ses lèvres vermeilles. ***



A la noble cour de justice,

Nous sommes réunis en ce jour  pour un racket qui s'est déroulé le 25 juin 1461 entre Cahors et Montauban, en territoire Guyennois.

Ce jour là, un noble sujet Auvergnat, Jonas de la Fléchère Marigny, seigneur de Reugny voyageait pour rejoindre son père à Toulouse. IL était encore très tôt, l'aube ne pointait pas encore lorsque deux personnages sont sortis de nulle part et l'ont désarçonné. Ils lui ont alors arraché sa bourse qui contenait quelques 1000 écus et se sont emparés de ses vivres (78 sacs de maïs) et un jambonneau.

Malgré la faible lumière et dans une vaine tentative d'opposition, la victime a pu discerner l'allure d'un deux agresseurs. Il s'agissait d'un homme et d'une femme.

L'homme était vêtu de noir presque entièrement, il était assez jeune et avait la chevelure châtain. La femme (reconnue à sa voix) était vêtue d'habits plus clairs Les deux personnes semblaient avoir un accent occitan.

Voici le portrait de l'homme  que les services de police ont pu en faire: http://i55.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/balian11.png

*** offrant un portrait approchant d'assez près les traits de l'accusé ***

Qu'il porte le nom de racket, de brigandage ou de rapinerie, qu'il est réussi ou échoué, ce délit est sévèrement puni par la justice Guyennoise !

*** La proc entama une lecture du coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )

************************************************************


Je précise que l'accusée à le droit de  rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier
et Maître Philipusaficus.

Je laisse la parole à l'accusé !



[HRP pour le jd@Juge]
Accusé : Balian
Niveau 1
Argent au moment de l'inculpation : 1 254,03 écus
http://i55.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/balian10.jpg
[/hrp]


Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
[Réquisitoire de Zoyah - le 4 décembre 1461]

*** Après l'intervention de Marie, que Zoé salua d'un signe de tête, le procureur fut invitée à s'avancer à la barre. La jeune femme s'exécuta, bien décidée à faire bref.***

Monsieur le juge,

Vous avez entendu le témoignage de la victime qui a été formulé par notre prévôt,
Vous avez la description qu'il a donné de son agresseur et qui ressemble trait pour trait à l'accusé,
Vous devez savoir également que l'accusé est impliqué dans une autre affaire de brigandage
Vous avez son silence comme aveu,

Aussi, je vous demande de le reconnaître coupable de brigandage et de le condamner à au moins 3 jours de prison et à une amende qui lui fera passer le goût de recommencer !

Merci de m'avoir écouté.

*** la proc retourna sur le banc de l'accusation afin d'attendre le verdict***


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Marie_du_lourdou à la barre


Citation :
Voici son témoignage :
De nouveau convoquée pour témoigner au Tribunal en lieu et place d'une victime de brigandage, un parchemin dans la main, Marie se présenta en salle d'audience. Arborant fièrement son uniforme de Prévôt, tout rutilant sous les insignes, médailles, décorations et autres colifichets, la Prévôte salua la cour. D'aucuns diront qu'elle ressemblerait presque à un arbre de Noël, lui manquait plus que les chandelles clignotantes.

Bonjorn Votre Honneur, Donà Procureur.

Et d'accompagner le salut d'un sourire.

A la demande de notre Procureur Donà Zoyah, moi Marie du Lourdou, Prévôt des Maréchaux, vient porter témoignage de Messer Jonas de la Fléchère Marigny, seigneur de Reugny, sujet du Bourbonnais Auvergne, qui n'a pu se déplacer.

Marie déroula le parchemin et en fit la lecture.

Dans mon périple pour rejoindre mon père à Toulouse, j’ai eu la désagréable expérience de me faire détrousser sur la route de Cahors à Montauban, ce 25 juin dernier.
Au petit matin, alors que l’aube ne pointait pas encore, deux personnages m’ont violemment désarçonnés, et dépouillé de ma bourse de quelques 1000 écus, ainsi que de mes provisions de voyage (78 épis de maïs, 1 jambonneau). Sans crier garde, ma bourse était délestée, mes toiles de jutes subtilisées. Dans la tardive résistance que j’ai pu opposer, tant l’effet de surprise était grand, j’ai essayé de retenir un sac de vivres. J’ai alors pu discerner la couleur des habits, l’accent occitan des 2 agresseurs, et un nom échangé entre eux, une dame mentionnant certainement le nom de son acolyte. La scène s’est déroulée bien vite.
Arrivé à Montauban, sans le sous, mon premier réflexe a été de faire appel à votre Prévôt. Très peinée et attentive à mon désarroi, elle m’a orienté vers Messire Alexakis afin de déposer plainte, ce que j’ai fais. Elle m’a également recommandé de m’adresser au bourgmestre afin de trouver quelque subsistance, offre que j’ai décliné, ne supportant pas la mendicité.
Vous comprendrez que le préjudice de cette affaire m’est pénible. 1020 écus, 78 épis de maïs, 1 jambonneau, 1 journée de jeûne forcé, et plusieurs jours de convalescence avant de pouvoir reprendre la route.
Avec les détails indiqués dans ma déposition, Messire Alexakis et ses services ont pu identifier un suspect répondant au nom de Balian.
Je demeure à disposition des autorités pour fournir les maigres informations utiles en ma possession dont je n’aurais pas fait part dans la présente déclaration afin que la lumière soit faite dans ce dossier.
Qu’Aristote guide vos actes,
Jonas de la Fléchère Marigny, seigneur de Reugny.

Marie acheva sa lecture puis prenant un autre parchemin elle le donna au juge.

Voici la preuve du contenue de sa besace.

http://imageshack.com/scaled/large/837/2xlq.png

Puis Marie salua de nouveau la cour et se retira.


Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
***Encore une affaire de brigandage, décidément, bien triste était le sort des voyageurs en Guyenne actuellement, il était grand temps d’y mettre un frein.***

Accusé levez vous.

Attendu que vous avez été parfaitement identifié par le témoin en question,

Attendu que vous correspondez parfaitement au portait que j’ai en ma possession dans l’acte d’accusation,

Attendu que vous n’avez même pas daignez vous présenter pour assure votre défense, et donc considérez sans doute que votre situation n’est pas défendable,

Moi Jeroen, juge de Guyenne, en ce 7 décembre 1461 vous condamne à 3 jours de prison ferme et 300 écus d’amende. J’espère que ce petit séjour dans nos geôles et ce trou dans votre bourse vous fera plus réfléchir a l’ampleur de vos actes.

Que cette décision prenne effet immédiatement ! La justice a déjà trop attendu en Guyenne en matière de brigandage, garde emparez vous de lui!!!!

Si cette décision ne vous convient pas, je vous invite à déposer un dossier auprès du Tribunal du Palais, seul habilité à remettre en cause mon jugement.

Voici l’adresse pour récupérer un dossier et le déposer dans les 15 jours à compté de ce verdict :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

L’audience est levée.

***Frappant fort du marteau sur la table, laissant ressortir toute l’horreur qu’il avait pour ce genre de crime qu’il venait de juger.***
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 300 écus.

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