Gouvernement et institutions de Guyenne
 
AccueilRechercherS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 [T.O.P] Dulin->Coupable

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Angat
Prend racine
avatar

Messages : 247
Date d'inscription : 06/09/2013
Localisation : Marmande

MessageSujet: [T.O.P] Dulin->Coupable   Sam 18 Jan 2014 - 12:42

Acte d'accusation
Citation :
[Procès opposant le Duché de Guyenne à Dulin ]

****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 22 décembre 1461, règne de Kateyll de Loubenzac, Duchesse de Guyenne.
Procureur : Zoyah Aurel Novotny (Zoyah)
Agent ayant mené l'enquête : Marie du Lourdou
Crime : Racket sans violence , le 21 décembre 1461, sur la route entre Cahors et Villefranche du Rouergue.
Victime : Fabullus
Accusé : http://i55.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/dulin10.jpg (Dulin - Vagabond - Argent : 600,76 écus )
Trois complices.
_________________________________________________

*** Les affaires semblaient reprendre à la veille des fêtes de Noël. Certainement que certains trouvaient bien utile de faire leurs emplettes de fin d'année sur les chemins. En tout cas, le ser Fabullus y avait laissé gros. Épluchant le dossier à nouveau mais en toute hâte, la jeune femme se rendait au tribunal pour une longue journée d'audience. Le temps était maussade dehors et des langues de brouillards givré accrochaient encore aux rues de la Capitale. Aussi, elle ne fut pas mécontente de quittait son épais manteau doublé et bordé de vair et être accueillie par la chaleur de l'endroit. Le procès commença et la proc se présenta à la barre. ***


A la noble cour de justice de Guyenne,
Monsieur le Juge,

Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'un homme qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte de brigandage à l’encontre de Ser Fabullus


*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )

************************************************************


Le 21 décembre 1461, Fabullus se rendait donc à Clermont pour visiter sa filleule, Orilys, et pour aider les villageois qui manquent de denrées. Alors qu'il cheminait seul sur la route entre Cahors et Villefranche du Rouergue, s'est fait dépouiller de tous ses biens par quatre personnes, soit :

- un peu plus de 2000 écus
- 40 miches de pain
- 81 sacs de mais
- 8 morceaux de viande
- 8 poissons
- 4 légumes
- 1 dinde de noël
- 2 timbales de vin chaud
- une charrette.

Lors de son dépôt de plainte, la victime nous a donné moult détails permettant de brosser un portrait fidèle de ses agresseurs.

« Les individus étaient munis pour 3 d entre eux d'une épée et d'un bouclier et le 4eme avait un bâton , je n ai subit aucun dommage corporel […] Le premier de mes agresseurs était un homme aux cheveux noirs vêtu d'une chemise blanche de braies et bottes noires. Il portait une épée et un bouclier. »

*** la procureur désigne l'accusé puis reprend ***

« Le second homme semblait avoir une vingtaine d'années tout au plus, il avait les cheveux foncés et portait une chemise blanche ainsi qu'un chapeau, des braies, une ceinture, des bas et des chausses marrons. Il avait une épée, un bouclier et une lanterne. Le troisième était une jeune femme d'a peine 20 ans vêtue d'une toque , un bustier , des braies , des bas , des bottes , une cape , le tout noir ainsi qu'une étole et une corde blanche. Elle avait les cheveux noirs tombants au dessus de ses épaules. Elle m'a attaqué avec une épée et un bouclier. Le dernier était un homme brun. vêtu de bottes, braies, chemise, mantel, et ceinture noirs. Il me semble avoir entendu qu'il parlait avec un accent germanique. Il avait un bâton. »

La description a permis de dresser un portrait et à l'agent de la prévôté de faire interpeller l'accusé.

*** le portrait circula ***

http://i55.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/dulin10.jpg

Je précise que l'accusé a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier
et Maître Philipusaficus.

La victime sera appelée à témoigner.

Je laisse la parole à l'accusé !



[HRP ]
( 22/12/1461 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Dulin de Eustache_le_moine de Thylia et de Ulderic .)
[/hrp]


Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Monsieur le Juge,

Le silence de l'accusé n'est qu'aveu de culpabilité.
La victime n'étant plus en Guyenne, elle nous a fait parvenir son témoignage par écrit et il vient de vous être lu par notre prévôt.

Je vous demande donc de reconnaître l'accusé coupable de brigandage et de le condamner à 6 jours de prison - puisqu'il est de meilleure constitution que sa comparse - et à une amende qui lui fera passer le goût de recommencer.

Merci de m'avoir écouté.


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Marie_du_lourdou à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Autre procès, même victime. Marie attendit d'être appelée de nouveau pour témoigner, Elle se présenta donc à la barre à l'appel de son nom. Elle salua de nouveau le procureur et le juge.

Bonjorn Votre honneur, Donà Procureur, je représente toujours Messire Fabullus qui se trouve dans l'impossibilité de venir témoigner icelieu. Je vais vous lire de nouveau son témoignage.

Marie déroula le parchemin et en fit la lecture.

Je viens par cette missive témoigner de mon agression qui a eu lieu dans la nuit du 21 au 22 décembre 1461 sur la route entre Cahors et Villefranche sur rouergue.
Rejoignant seul la ville de Clermont afin de visiter ma filleule Orilys et apportant quelques matières premières leur faisant cruellement défaut, j'ai croisé en chemin les quatre brigands. Ces derniers n'ont pu m'affliger de dommages corporels mais m'ont pris tout ce que je possédais:
un peu plus de 2000 écus( je souhaitais m'installer quelques temps sur Clermont et y investir dans un pied à terre), 40 miches de pain, 81 mais, 4 viandes, 4 poissons, 8 légumes, 1 dinde de Noel, 2 timbales de vin chaud et ma charrette.
Je me tiens à votre entière disposition si vous avez besoin de plus amples renseignements.
Cordialement,
Messire Fabullus.

Marie roula le parchemin et le rangea.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

Marie salua la cour et se retira.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Ombres s’avança pour lire le verdict que lui avait remis Jeroen le régent de Guyenne.*

Accusé levez vous.

Voici le verdict vous concernant dans l’affaire qui vous oppose au Duché de Guyenne.

Attendu l’importance des charges à votre encontre, et que vous avez été formellement reconnu par le plaignant,

Attendu que vous avez attaqué votre victime en bande signe de grande lâcheté de votre part, et donc circonstance aggravante pour ce type de crime,

Attendu l’importance des sommes et des biens dérobés,

Attendu que comme vos amis, vous avez brillé par votre absence lors de l’audience,

Que si le silence vaut de l’or, ici il ne fait que confirmer votre culpabilité,

Moi Jeroen, Régnant de Guyenne, au nom de notre Régnant Jeroen, en ce 13 janvier 1462 vous condamne à 3 jours *de prison ferme et 300 écus d’amende. La peine de prison est réduit par rapport à vos compère au vu de votre inexpérience.

Si vous considérez cette somme comme trop importante, je vous invite à prendre connaissance de la Jurisprudence de la CA dite ‘’Jyc contre le Duché d'Anjou en date du 6 février de l'an 1457’’. Cette affaire avait autorisé, avec preuve fournis, que l’accusé qui avait bien la possibilité de payé au moment des fait, mais a dissimulé volontairement la somme. Cette dernière ne pouvant pas c’être envolé, elle lui est réclamable sans pour autant aller à l’encontre de la Charte du juge. Dans cette affaire, j’ai la conviction profonde que c’est le cas d’où ma décision de condamner.**

Si cette décision ne vous convient pas, je vous invite à déposer un dossier auprès du Tribunal du Palais, seul habilité à remettre en cause mon jugement.

Voici l’adresse pour récupérer un dossier et le déposer dans les 15 jours à compté de ce verdict :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Garde, emparez vous de cette crapule, il est grand temps de faire le ménage en Guyenne !!!

L’audience est levée.



*Afin de respecter la Charte du Juge et donc la peine de 3 jours pour un niv.1 dans ce type de cas.

**Preuve que l’accusé avait bien de quoi payer avant de déménager pour cacher ces biens :

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=737762dulin25121461.jpg
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=569782dulin30121461.jpg
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 300 écus.


_________________
Revenir en haut Aller en bas
Angat
Prend racine
avatar

Messages : 247
Date d'inscription : 06/09/2013
Localisation : Marmande

MessageSujet: [T.O.P] Dulin->Coupable   Ven 7 Fév 2014 - 18:08

Acte d'accusation
Citation :
[Procès opposant le Duché de Guyenne à Dulin]

****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 13 janvier 1462, sous le règne de Jeroen.
Procureur : Zoyah Aurel Novotny (Zoyah)
Agent ayant mené l'enquête : Maurrane28
Crime : Tentative de Révolte non autorisée
Victime : Alcinoos, en tant que maire d'Agen.
Accusé : http://i55.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/dulin10.jpg
(Dulin - Vagabond)
Témoins : Constance_vf, Conseillère Ducale.

A la noble cour de justice de Guyenne,
Madame le Juge,

Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'un homme n'étant pas sujet de Guyenne, qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois de s'être révolté contre la mairie d'Agen. Révolte qui fut heureusement matée.


*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )

************************************************************

Au cours de la nuit du 12 au 13 janvier1462, une tentative de révolte contre la mairie d'Agen a eu lieu par un groupe d'individus peu recommandables et aux casiers bien chargés. Les personnes de garde, miliciens, maréchal et défenseurs ont pu mater les révoltés. La Conseillère Ducale Constance_vf, prévenue de l'arrivée d'individus dangereux a monté la garde et a contribué à empêcher que la révolte aboutisse. Elle a reconnu l'un des assaillants et nous a fourni sa description.

Il portait une chemise blanche, des braies et bottes noires, des cheveux courts et noirs, des sourcils fins et froncés, des petits yeux foncés, un nez fins et une bouche épaisse. Il était aussi équipé d'un bouclier et armé d'une épée.

Voici le portrait que nous avons pu en tirer.

*** offrant un portrait barbouillé au fusain à la vue de l'assemblée ***
http://i55.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/dulin10.jpg


Il s'agit bien là de notre accusé !

*** pointant du doigts d'abord sur le portrait puis en direction du banc des accusés***


Nous appellerons Constance_vf à témoigner.

Je précise que l'accusé a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier
et Maître Philipusaficus.

Je laisse la parole à l'accusé !


*******************************
[HRP: 13/01/1462 04:10 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Dulin parmi les assaillants. ]


Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*** Zoyah adressa un sourire discret à Constance avant d'être appelée à nouveau à la barre. Elle prit une profonde inspiration, histoire de trouver « l'inspiration » justement car elle ne savait que dire. Faute de défense à démolir son argumentaire allait être maigre. ***

Madame le juge,

Notre accusé est peu loquace et je ne vais rien ajouter d'autres si ce n'est jeter un peu de lumière sur son passé trouble.

D'après l'enquête faite par les agents de la prévôté et comme va l'attester notre prévôt dans son témoignage, l'accusé à été condamné en 1458 pour le pillage de la mairie de Millau et en 1461 pour la prise de la mairie de Vesoul.

Considérant l'aveu silencieux de l'accusé,
Considérant qu'il a été vu et parfaitement identifié par Damoiselle Constance von Frayner,
Considérant qu'il est déjà connu comme brigand en Guyenne,
Considérant l'accusé a déjà brillé dans le passé en participant à des révoltes,

Je vous demande de le reconnaître coupable de tentative de révolte et de le condamner à 6 jours de geôle.

Merci de m'avoir écouté.


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Constance_vf à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
*Au lieu des plaisirs de avec ce futur séjour cardurcien, pour faire ripailles pour des noces. A la place, là voilà munit d'une soirée sur les remparts à batailler à faire échouer une révolte. Munie dès le lendemain,d' une convocation au tribunal pour témoigner contre un des assaillants. Elle salua les membres de la cour et débuta son témoignage.*

_ « Votre Honneur, Madame le Procureur,

J'étais de passage à Agen pour me rendre à Cahors. En début de soirée, j'ai apprit par Donà Maurrane notre prévôt, qu'une alerte était en cours sur la ville. Et, vu le besoin urgent d'aide pour défendre. J'ai remit mon voyage à plus tard. Je n'ai pas refuser et j'ai prit une des embauches de la maréchaussée.

Un peu plus tard dans la nuit, après avoir prit les dispositions pour trouver une chambre ou déposer mes affaires dans une des auberges de la ville. J'ai rejoins les remparts afin de débuter ma garde après nonne. La garde se déroula dans le plus grand calme, malgré le froid et uniquement les crys du crieur vinrent troubler mes pensées. Aussitôt, les raisons de ma présence pour la nuit me firent me souvenir de mon objectif. L'alerte de la journée avait été claire et il fallait ouvrir l’œil. Aussi, je choisis de quitter les rempart pour prendre la direction des ruelles de la ville, et surveiller le moindre mouvement. Ce que je fis pendant les premières heures mais encore une fois le calme de l'hiver ne laissait rien présager.

Pourtant, je finis par entendre alors que je me dirigeai vers la place du marché du grabuge non loin.
D'un seul mouvement je bondis pour courir rejoindre ce trouble parmi le silence. Pour constater une folie chez un groupe de personne mécontentes et armées au devant de la mairie qui tentaient de pénétrer dans les lieux. Six ou Sept il me semble, tout était allée bien vite j'ai pas eu le temps de m'en assurer. Dans la bataille, où je repoussais l'assaut en défendant la mairie, j'ai reconnu un des révolté portant une chemise blanche et un pantalon noir assortis à ses bottes en cuir. A son allure, cet homme au visage plutôt rond, au cheveux court et ébène, était armée d'une épée et d'un bouclier.
Je confirme donc que c'est bien cet individu qui comparait devant vous. Aussi, j'espère qu'il sera jugé comme il se doit par notre justice. »


L'accusation a appelé Maurrane28 à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Maurrane fut appelée à témoigner.

Bonjour à tous,
Je me souviens bien de cette soirée, où j'ai demandé à Dame Constance si elle pouvait nous aider à monter la garde. Heureusement pour nous, elle a accepté puisque une tentative de révolte a eu lieu le soir même. Le lendemain, dame Constance a confié avoir reconnu un des révoltés : messire Dulin ici présent. J'ai donc ensuite monté le dossier de plainte.

Je tiens également à souligner que ce n'était la première fois que messire Dulin tentait de prendre une mairie. En effet, il avait déjà été reconnu coupable de la prise de Millau, en Rouergue, le 18/07/1458. Plus récemment, il a été reconnu coupable de la prise de la mairie de Vesoul le 23/10/1461 :le jugement a été rendu le 21 novembre 1461. Voici d'ailleurs le jugement:

Dulin était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public
* Le juge, après avoir écouté la défense originale de l'accusé, ainsi que la proposition de l'accusation, prononça son jugement*

Au vu de l'accusation de trouble à l'ordre public pour tentative de prise de mairie
Au vu de la culpabilité évidente du prévenu Dulin
Au vu du peu de crédibilité de la défense.

Nous, Draugaran Marchebrumes, Juge de Franche-Comté, condamnons l'accusé Dulinà une amende de 80 écus (notez la grande mansuétude dont nous faisons preuve afin de vous laisser l'occasion de repartir sur un bon pied, nous vous invitons à en tirer bon compte), à une peine de prison de 10 jours, ainsi qu'à être marqué au fer rouge afin de garder un souvenir de son passage par nos terres.

Qu'il soit su de tous que la justice Franc-comtoise ne pardonne pas.

*Coup de maillet, bafouille, et une date, pif paf!*

Fait à Dole le 21 Novembre 1461,
Par Draugaran Marchebrumes, Juge de FC.


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et � une amende de 80 écus.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé levez vous.

Attendu que les témoignages à votre encontre ne prêtent aucune ambiguïté quant à votre responsabilité concernant les faits évoqués, et vous identifiant clairement,

Attendu de la gravité des faits qui vous sont reproché, tantative de révolte à l'encontre d'Agen.

Attendu que vous avez brillé ici par votre absence lors de l’audience et n’avez aucunement tenté de vous défendre,

Moi Ombres Verne, Juge de Guyenne, en ce 3 fevrier 1462 vous condamne à 3 jours de prison ferme.

Si cette décision ne vous convient pas, je vous invite à déposer un dossier auprès du Tribunal du Palais, seul habilité à remettre en cause mon jugement.

Voici l’adresse pour récupérer un dossier et le déposer dans les 15 jours à compté de ce verdict :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356 »

Garde, emparez vous de lui!!!

L’audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.


_________________
Revenir en haut Aller en bas
 
[T.O.P] Dulin->Coupable
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Palais de l'Ombrière :: Cour du Château :: Palais de Justice :: Archives Judiciaires :: Brigandages et révoltes-
Sauter vers: