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 [TOP] Brigandage - Phoenixnoir - Coupable (9.10.1462)

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Zoyah
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Date d'inscription : 03/06/2012

MessageSujet: [TOP] Brigandage - Phoenixnoir - Coupable (9.10.1462)   Sam 8 Nov 2014 - 21:00

acte d\"accusation a écrit:


[Procès opposant le Duché de Guyenne à Phoenixnoir ]

****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 27 juin 1462, règne de Orandin, Régnant de Guyenne.
Procureur : Hadrian de Chéroy ( Hadrian. )
Agent ayant mené l'enquête : Ombres Verne, prévôt de Guyenne
Crime : Racket avec violence, le 25 juin 1462, sur la route entre Montauban et Agen
Victimes : Sa grâce Orandin de Litneg et dame Isleen
Accusée : Phoenixnoir
[Nom IG : Phoenixnoir / niveau II
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Phoenixnoir ]

******************************************************************

A la noble cour de justice de Guyenne,
Madame le Juge,

Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'un homme qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte de brigandage à l’encontre de la dame Isleen et de sa grâce Orandin de Litneg, duc de Guyenne et vicomte, sur les terres Guyennoises.


*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre V, article 2 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 2

Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
!!! - La rapinerie. !!!
- Le meurtre ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Gouvernement Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée ou utilisation d'une armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2194679 )

************************************************************

Dans la nuit du 24 au 25 juin 1462 vers 4h du matin, deux individus ont agressé Dame Isleen et sa grâce Orandin de Litneg sur les routes entre Montauban et Agen. Les victimes ont tenté de se défendre mais les deux agresseurs ont triomphé d'eux.

( 25/06/1462 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Lys_ et de Phoenixnoir .
25/06/1462 04:08 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Lys_ et de Phoenixnoir (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.)

Estimation des biens volés :
- 20 stère de bois
- 6 légumes
- 2 miches de pain
- 80 écus
- 7 sacs de maïs
- 3 viandes

Lors de leur dépôt de plainte, les victimes nous ont donné moult détails permettant de brosser un portrait fidèle de leurs agresseurs et notamment une partie qui correspond trait pour trait à notre accusé.

« Un homme : habillé tout en noir, un chapeau sur la tête si bien que je ne saurais vous dire s'il est brun, blond. des chausses blanches ou grises, pas très bien vu dans le noir. Un instrument de musique, une hache et un bouclier noir avec un contours de blanc. »

Voici le portrait que nous avons pu en tirer.

*** Offrant à la vue de la cour une trombine sur le vélin. ***
http://img11.hostingpics.net/pics/255527Phoenix.png

Aucun doute n'est permis, il s'agit bien là de notre accusé.

J'ajoute que l'accusé possède déjà un casier judiciaire dans le domaine du brigandage.

Les victimes, dame Isleen et sa grâce Orandin de Litneg, seront appelés à témoigner durant ce procès.

Je précise que l'accusé a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat (Avocats du Dragon : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Nous lui laissons la parole !

Première plaidoirie de la défense a écrit:


La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Isleen à la barre a écrit:

Voici son témoignage :
*La rouquine se présenta devant le juge*

Le bonjour Messire le Juge,

Comme l'a dit Messire le Procureur, je voyageais avec sa Grâce, nous allions de Montauban à Agen lorsque deux individus sont venus à notre rencontre, non pour demander leur chemin, comme je l'ai d'abord pensé. En fait, ils en avaient après le contenu de nos bourses, après les biens avec lesquels nous voyagions. Ils nous ont attaqué par surprise, nous ont tout pris et nous on laissé sur le bord de la route après nous avoir assommé et roués de coups après nous avoir dépouillé. Pour ma part, j'avais 20 stère de bois, 6 légumes, 2 pains, et environ 30 écus avec moi, ils n'ont rien laissé !

Malgré la nuit, la lune éclairait assez pour que nous puissions les voir et voir leur visage.

Je reconnais l'homme ici présent Messire le Juge.

*désigne l'accusé*

C'est lui qui s'en est pris honteusement à nous, avec sa compagne de brigandage.

Je demande justice Messire Juge, pour leurs méfaits, je vous remercie de m'avoir écouté.

*L'irlandaise de saluer poliment le juge, et de retourner s'assoir pour attendre le verdict*

L'accusation a appelé Orandin à la barre a écrit:

Voici son témoignage :
Votre honneur,

Les déplacements des Souverains de Guyenne ont toujours suscité beaucoup d'intérêts parmi les bandits. De ce fait, nous avons veillé à ce que notre déplacement soit le plus discret que possible. C'est pourquoi nous ne voyagions qu'en compagnie de dame Isleen et d'une garde rapprochée réduite.

Malgré notre discrétion, cela n'a pas empêché cet homme et sa complice d'attaquer le convoi ducal, en neutralisant en un rien de temps notre garde rapprochée, pour voler nos bourses.

Heureusement, nous avons l'habitude de ne jamais transporter de grandes sommes lors de nos déplacements. Néanmoins, nous avons estimé pour notre part le montant du préjudice subit à sept (7) maïs, trois (3) viandes et une cinquantaine (50) d'écus, en plus de ce qui a été subtilisé à dame Isleen.

L'attaque d'un individu est impardonnable, encore moins lorsqu'il s'agit d'un noble, qui plus est Duc de Guyenne. Au delà du simple acte de brigandage, il s'agit aussi d'une attaque envers le plus haut représentant de la Guyenne, d'une tentative de déstabilisation des institutions, votre Honneur.

Nous avons conscience que nous ne reverrons probablement pas ce qui nos a été subtilisé, mais nous avons besoin que Justice soit faite sur cette honteuse affaire.

Aussi votre honneur, nous vous confirmons de vive voix que cet homme était bien celle qui nous a agressé durant la nuit du 24 au 25 Juin de l'an de Grâce 1462.

J'en ai fini avec mon témoignage. Nous vous remercions de nous avoir écouté et si vous le permettez, nous allons rejoindre notre place dans l'attente de votre verdict.


Réquisitoire de l'accusation a écrit:

*** Après avoir fait preuve de galanterie en faisant le réquisitoire de la femme avant celui de l'homme, Hadrian se leva et rejoint la barre afin de prendre la parole afin de répéter ce qu'il avait déjà dit. ***

Monsieur le juge,
Noble cour de justice Guyennoise,

Je crois une fois encore que nous n'avons pas à épiloguer sur l'affaire. Le mutisme du justiciable en dit long et notamment qu'il accepte les faits qui lui sont reprochés. De plus, vous relèverez les témoignages accablant que nous ont fournit le vicomte Orandin et la dame Isleen. J'ajoute également que se sont tous deux d'illustres personnes de Guyenne.

Outre plus, nous avons dans cette affaire la présence de faits aggravant. effectivement, nous avons reçu une plainte contre cette même personne le 27 juin 1462 pour des faits de brigandage sur la dame Maria_helena.

(27/06/1462 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Lys_ et de Phoenixnoir .
27/06/1462 04:08 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Lys_ et de Phoenixnoir (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.)

En considérant les témoignage éloquents des victimes, en prenant en compte le mutisme de la défense, en considérant les faits aggravants, au vu des préjudices subit ;

Je vous demande, monsieur le juge, de reconnaitre l'accusé coupable de trouble à l'ordre public pour des faits de brigandage et ainsi lui infliger une peine de six jours d’emprisonnements dans les geôles Guyennoises afin de méditer de son acte ainsi qu'une amende.

Je vous remercie de votre écoute.

*** Et il se retira à sa place initiale. ***

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu a écrit:

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce jour du 9 octobre 1462, Moi Renauld De Sars, juge de Guyenne, représentant de la justice,
a été saisi sur l'affaire Phoenixnoir contre duché de guyenne.

Accusé Phoenixnoir, levez-vous !

Vous comparaissez aujourd'hui devant le tribunal de Guyenne pour l'accusation de Trouble à l'ordre Public, et plus précisément vous êtes accusée de brigandage sur les terres Guyennoises.

-Attendu que l'accusé a été formellement reconnu par la victime,

-Attendu que l'accusé soit un multi récidiviste

- Attendu que l'accusé à agresser plusieurs fois la même victime

Moi, Renauld De Sars, Juge de Guyenne, déclare l'accusée coupable de Trouble à l'ordre Public pour avoir brigandé sur les terres de Guyenne ! Le tribunal guyennois le condamne à six (6) jours dans les geôles afin de méditer de son acte. Et à une amende de 8 écus. Que cela serve de leçon.

Si cette décision ne vous convient pas, vous pouvez déposer un dossier sous 15 jours à compté de ce verdict auprès du Tribunal du Palais que vous trouverez à cette adresse : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Qu'il soit su qu'en ce neuvième jours du mois d' Octobre MCDLXII, justice a été rendue en Guyenne.

L'audience est levée. Gardes emmenez-le.

** L'affaire fut enfin classée, et le juge referma le dossier **
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et ?une amende de 8 écus.

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