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 [TOP] Brigandage - Kathelle - Relaxée (2.11.1462)

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Zoyah
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Date d'inscription : 03/06/2012

MessageSujet: [TOP] Brigandage - Kathelle - Relaxée (2.11.1462)   Sam 8 Nov 2014 - 21:48

Citation :
Acte d'accusation
[Procès opposant le Duché de Guyenne à Kathelle ]

****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 27 juin 1462, règne de Orandin, Régnant de Guyenne.
Procureur : Hadrian de Chéroy ( Hadrian. )
Agent ayant mené l'enquête : Ombres Verne, prévôt de Guyenne
Crime : Racket avec violence, le 26 juin 1462, sur la route entre Bazas et Labrit
Victime : dame Lys.. de la Ferrière
Témoin : Kamille
Accusée : Kathelle
[Nom IG : Kathelle / vagabonde
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Kathelle ]

******************************************************************

A la noble cour de justice de Guyenne,
Madame le Juge,

Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'une femme qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car elle est accusée selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte de brigandage à l’encontre de la dame Lys de la Ferrière sur les terres Guyennoises.


*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre V, article 2 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 2

Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
!!! - La rapinerie. !!!
- Le meurtre ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Gouvernement Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée ou utilisation d'une armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2194679 )

************************************************************

Dans la nuit du 25 au 26 juin 1462 vers 4h du matin, deux individus ont agressé Dame Lys.. de la Ferrière qui voyageais avec son mari Kamille sur les routes entre Bazas et Labrit. La victime a tenté de se défendre mais les deux agresseurs ont triomphé d'elle.

( 26/06/1462 04:13 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
26/06/1462 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Alanvega1 et de Kathelle .
26/06/1462 04:09 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Alanvega1 et de Kathelle (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.)

Estimation des biens volés :
310 écus

Lors de son dépôt de plainte, la victime nous a donné moult détails permettant de brosser un portrait fidèle de son agresseuse qui correspond trait pour trait à notre accusée.

« La femme est brune cheveux pendants, cicatrice sur la joue. elle porte des braies bleues, bas noirs, bottes bleues, une chemise noire sous un bustier bleu, une cape noire, un col bleu. elle est armée d'une épée et d'un bouclier. »

Voici le portrait que nous avons pu en tirer.

*** Offrant à la vue de la cour une trombine sur le vélin. ***
http://www.casimages.com/img.php?i=140627022126305223.png

Aucun doute n'est permis, il s'agit bien là de notre accusée.

Je précises que l'accusée possède déjà un lourd casier judiciaire dans le domaine du brigandage.

La victime, Lys.. de la Ferrière et son mari, Kamille, seront appelés à témoigner durant ce procès.

Je précise que l'accusée a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat (Avocats du Dragon : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Nous lui laissons la parole !

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
*** Le procureur se racla la gorge après un long silence. Il se leva ensuite pour rejoindre la barre. ***

Monsieur le juge,
Noble cour de justice guyennoise,

Vous me voyez bien peiné de devoir demander la relaxe dans cette affaire. En effet, suite à plusieurs erreurs consécutives des juges précédents, la parole n'a pas été répartie correctement dans ce tribunal.
De plus, et principalement si je peux dire ainsi, la victime n'a pas souhaité répondre à notre dernières missives. Cette dernière, la victime, est dans l'impossibilité de venir en Guyenne et ne nous a transmis aucun témoignage écrit malgré nos demandes.

Ainsi, les justiciables s'en tire bien pour cette fois. Qu'il en tire tout de même une bonne leçon.

Je vous remercie de votre écoute,

*** Le procureur sortit ensuite du tribunal n'ayant plus rien à ajouter. ***


Citation :
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Accusée Kathelle levez-vous !

Vous comparaissez aujourd'hui devant le tribunal de Guyenne pour l'accusation de trouble à l'ordre publique et plus précisément de racket.

-étant donné que nous ne disposons pas du témoignage de la victime, nous ne pouvons poursuivre cette affaire.

Je me vois dans l'obligation de vous relaxer pour les faits qui vous sont réprochés.

Si cette décision ne vous convient pas, vous pouvez déposer un dossier sous 15 jours à compté de ce verdict auprès du Tribunal du Palais que vous trouverez à cette adresse :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Qu'il soit su qu'en ce deuxième jours du mois de Novembre MCDLXII, justice a été rendue en Guyenne.

L'audience est levée.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

_________________
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