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 [TOP Révolte - Ezio.auditore - Coupable (12.09.1462)

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Zoyah
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Date d'inscription : 03/06/2012

MessageSujet: [TOP Révolte - Ezio.auditore - Coupable (12.09.1462)   Mar 11 Nov 2014 - 23:18

acte d'accusation a écrit:
[Procès opposant le Duché de Guyenne à Ezio.auditore ]

****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 2 aout 1462, règne de Orandin, Régnant de Guyenne.
Procureur : Hadrian de Chéroy ( Hadrian. )
Agent ayant mené l'enquête : Maurrane Hebourg d'Orélus, lieutenant d'Agen
Crime : Révolte non autorisée sur la Mairie d'Agen qui conduira à la prise de la mairie et au pillage des caisses.
Victime : Mairie d'Agen
Accusée : Ezio.auditore
[Nom IG : Ezio.auditore / niveau I
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ezio.auditore ]

******************************************************************

A la noble cour de justice de Guyenne,
Monsieur le Juge,

Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'un homme qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir participé à une révolte à l’encontre de la mairie d'Agen qui est sur les terres Guyennoises.


*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 2 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 2
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
!!! - Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois. !!!
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )

************************************************************

Dans la nuit du 31 juillet au 1er aout 1462, une révolte a eu lieu dans la ville d'Agen. Les assaillants ont tenté de prendre la municipalité d'Agen sans accord du conseil ducal et ils ont réussi. Parmi ces assaillants, la présence de Vladius est supposée.

Effectivement, la vice prévôt de Guyenne a surpris plusieurs conversations en tavernes concernant le pillage de la mairie. Elle a donc relever scrupuleusement toutes les dires des assaillants. Dont un aurait cité tous ses complices pour faire le partage des caisses de la mairie. Soit "donc nomade/ vladius/ ezio auditore et toi et moi elena ". On relève donc la présence de Ezio Auditore dans cette liste de révoltés.

Pour ce qui est de l'estimation des biens volés, ils ont pillé la mairie dans la totalité.

Durant ce procès, la vice prévôt dame Maurrane28 sera appelée à témoigner.

Je précise que l'accusé a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat (Avocats du Dragon : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Nous lui laissons la parole !
Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.



Réquisitoire a écrit:
Madame le juge,
Noble cour de justice Guyennoise,

Je crois une fois encore que nous n'avons pas à épiloguer sur l'affaire. Le mutisme du justiciable en dit long.

J'ajoute cependant le détail du mandat évoqué par mon témoin. Et en voici une copie suivi des opérations faites avec ce mandat. Une fois de plus, le nom de l'accusé apparait à chaque ligne du relevé, cela est plus qu'une coïncidence.

** Mandat 1438418 confié à Ezio.auditore

Citation:
Mandat numéro '1438418'
Contrat :
les dons marchaient plus !
Inventaire des marchandises :
Encombrement : 55
#
Nom
0,00 écus
5 Cailloux
1 Pain d'argile
3 Boules de neige **

Et les relevés :

** 2014-08-01 16:07:55 601 Achat via mandat par ezio.auditore 125,00
2014-08-01 16:07:55 541438418 Achat via mandat par ezio.auditore 125,00
2014-08-01 16:08:16 541438418 Achat via mandat par ezio.auditore 6,00
2014-08-01 16:08:16 601 Achat via mandat par ezio.auditore 6,00
2014-08-01 16:08:45 541438418 Achat via mandat par ezio.auditore 6,30
2014-08-01 16:08:45 601 Achat via mandat par ezio.auditore 6,30
2014-08-01 16:34:11 541438418 Achat via mandat par ezio.auditore 2,70
2014-08-01 16:34:11 601 Achat via mandat par ezio.auditore 2,70 **

Voilà encore une fois, deux preuves supplémentaires. Alors je vous demande, madame le juge, en prenant en compte le témoignage de l'accusation, le mutisme de la défense, les différentes preuves apportées, de reconnaitre l'accusé coupable de trouble à l'ordre publique pour des faits de révolte non autorisé sur la mairie de Agen et ainsi lui infliger une peine de prison de 3 jours accompagné d'une amende adaptée.

je vous remercie de votre écoute

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
L'accusation a appelé Maurrane28 à la barre
(Procès disparu du tribunal IG. Témoignage non conservé)

Verdict du 12 septembre 1462 a écrit:
Moi Renauld De Sars, juge de Guyenne avons été saisi pour le procès d'Ezio Auditore pour trouble à l'ordre Publique.

Attendu que l'accusé à été reconnu par nos services

Attendu que l'accusé à puisé dans les caisses de la mairie et cela à été prouvé par le registre comptable du marché et celui de la mairie

Moi Renauld De Sars condamnons l'accusé à 3 jours de prison et 17 écus d'amende.

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