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 [TOP] Brigandage - Louvea - Coupable (12.11.1462)

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Zoyah
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Date d'inscription : 03/06/2012

MessageSujet: [TOP] Brigandage - Louvea - Coupable (12.11.1462)   Sam 15 Nov 2014 - 10:14

Citation :
Acte d'accusation
[Procès opposant le Duché de Guyenne à Louvea ]

****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 9 octobre 1462, règne de Hec Desbaumes, Régnant de Guyenne.
Procureur : Hadrian de Chéroy ( Hadrian. )
Agent ayant mené l'enquête : Anonimus,maréchal douanier et sergent de police à Bazas.
Crime : Racket avec violence, le 4 octobre 1462, sur la route entre Bordeaux et Bazas.
Victimes : Dame Lalolaholala
Accusée : Louvea
[Nom IG : Louvea / niveau III
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Louvea ]

******************************************************************

A la noble cour de justice de Guyenne,
Monsieur le Juge,

Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'une femme qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car elle est accusée selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte de brigandage avec violence à l’encontre de la dame Lalolaholala , sur les terres Guyennoises.


*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre V, article 2 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 2

Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
!!! - La rapinerie. !!!
- Le meurtre ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Gouvernement Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée ou utilisation d'une armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2194679 )

************************************************************

Dans la nuit du 3 au 4 octobre 1462 vers 4h du matin, deux individus ont agressé Dame Lalolaholala sur une route en direction de Bordeaux. La victime a tenté de se défendre mais les deux agresseurs ont triomphé d'elle la laissant inanimée dans un champs.

( 04/10/1462 04:06 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Beer88 et de Louvea .
04/10/1462 04:06 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Beer88 et de Louvea (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.)

Aucuns bien dérobés. Mais des blessures demeurent depuis cette agression.

Lors de son dépôt de plainte, la victime nous a donné moult détails permettant de brosser un portrait fidèle de ses agresseurs.

« C'était un couple, elle brune les yeux vert habillée en cotte de maille aux quelques mot qu'elle a prononce j'ai deviné un accent du nord, lui ... jeune, blond sans doute, vêtu d'un riche manteau de peaux noir avec de la fourrure, un gantelet assorti. je voyais mal son visage car il avait une capuche assortie au manteau. ses bottes m'ont frappée, en peaux aussi de la même riche peau que le reste. »

Voici le portrait que nous avons pu en tirer.

*** Offrant à la vue de la cour une trombine sur le vélin. ***
http://www.casimages.com/i/141009121809167228.png

Aucun doute n'est permis, il s'agit bien là de nos accusés.

La victime, dame Lalolaholala, sera appelée à témoigner durant ce procès.

Je précise que l'accusée a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat (Avocats du Dragon : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Nous lui laissons la parole !

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
*** Le procureur laissa son témoin terminer pour rejoindre lui même la barre. ***

Monsieur le juge,
Noble cours de justice Guyennoise,

Je ne vois ce que je pourrais rajouter si ce n'est vous demander si vous connaissez cette expression : Qui ne dit mot consent ? Car dans cette affaire elle s'illustre parfaitement. L'accusée n'a pas daigné se défendre, ainsi elle accepte les faits qui lui sont reprochés et de là les conséquence qui vont avec.
De plus, le témoignage de la victime est éloquent. Elle a clairement reconnu l'accusée lors de son agression et reste terrorisé face à cela.
Considérant tout ceci, au vu du coutumier de Guyenne,
Je vous demande de reconnaître l'accusée coupable de trouble à l'ordre public pour des faits de brigandage et de lui infliger une peine de 3 jours de prison accompagné d'une petite amende.

Je vous remercie de votre écoute.

*** Le procureur retourna à sa place. ***

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Lalolaholala à la barre
Voici son témoignage :
Voici son témoignage :
Lalolaholala s'approche à nouveau de la barre, et regarde l'accusée,

c'est bien elle, c'est bien la femme qui m'a attaquée ...

l'autre nuit je cheminait sur une route entre bordeaux et Bazas, quand au détour d'un chemin deux individus, un couple en fait m'a barrer le chemin, je n'avais rien a voler, j'avais déjà été attaquée la nuit d'avant par un autre couple, j'ai bien tenté de le leur faire comprendre mais ils n'ont rien voulu entendre. Ils se sont rué sur moi en me rouant de coups et m'ont lâchement laissé inanimée dans un champ

Depuis je peine a me remettre, je tiens à peine sur mes jambes c'est t'il pas dieu possible de battre les gens comme ça pour rien... par plaisir...

Lalolaholala en fremit encore....

Citation :
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusée Louvéa levez-vous !

Vous comparaissez aujourd'hui devant le tribunal de Guyenne pour l'accusation de trouble à l'ordre publique et plus présisément de brigandage.

-Attendu les faits de brigandage,

-Attendu que l'accusé à été formellement identifié par la victime,

-Attendu les blessures physiques et psychologique subies par la victime,

-Attendu que l'accusé ne daigne pas répondre de ces accusations elle nous prouve sa culpabilité.

Vous êtes donc reconnus coupable des faits qui vous sont reprochés.

Je vous condamnes à 3 jours de prisons dans les geôles guyennoises et à 6 écus d'amendes afin de méditer sur vos actes et ses conséquences!

Si cette décision ne vous convient pas, vous pouvez déposer un dossier sous 15 jours à compté de ce verdict auprès du Tribunal du Palais que vous

trouverez à cette adresse :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Qu'il soit su qu'en ce douzième jours du mois de Novembre MCDLXII, justice a été rendue en Guyenne.

L'audience est levée, gardes! Emparez vous d'elle.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 6 écus.

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