Gouvernement et institutions de Guyenne
 
AccueilRechercherS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 [Haute-Trahison] Albatros - Coupable (10.12.1462)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Zoyah
Prend racine
avatar

Messages : 474
Date d'inscription : 03/06/2012

MessageSujet: [Haute-Trahison] Albatros - Coupable (10.12.1462)   Jeu 11 Déc 2014 - 21:48

Citation :
Acte d'accusation
[Procès opposant le Duché de Guyenne à Albatros ]

****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 11 septembre 1462, règne de Hec Desbaumes, Régent de Guyenne.
Procureur : Hadrian de Chéroy ( Hadrian. )
Agent ayant mené l'enquête : Maurrane Hebourg d'Orélus, lieutenant d'Agen
Crime : Utilisation d'un outil municipal, lettre du maire, à des fins de propagande électoraliste.
Victimes : Duché de Guyenne
Accusée : Albatros
[Nom IG : Albatros / Niveau V
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Albatros ]

******************************************************************

A la noble cour de justice de Guyenne,
Monsieur le Juge,

Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'un homme qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusé selon le chapitre 5 du Livre II du Coutumier Guyennois de haute trahison pour avoir porté atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, à l'élection ducale de Guyenne.

*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************

Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre V, article 4 et 3 : La Haute Trahison et la Trahison.

Article 4
La Haute Trahison, de manière générale, correspond à tout acte de Trahison commis par un sujet de Guyenne éminent, tels les Conseillers Ducaux, Maires ou les nobles Guyennois.

Article 3
La Trahison, de manière générale, correspond à tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions par des Guyennois.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

!!!Tout acte portant volontairement un préjudice irrémédiable au Duché.!!!

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2194679 )

************************************************************

Effectivement, le sieur Albatros a utilisé, alors qu'il était maire de Blaye, un outil municipal à savoir la lettre habituelle du maire à des fins de propagande électoraliste.

Et je vous rappelle que cela est formellement interdit par le coutumier de Guyenne stipulant clairement ;

" Livre I, Chapitre II, Section III, Article 2 ;
11 - de ne pas utiliser les outils municipaux mis à son service, comme le courrier ou le bureau du Maire, le panneau d'affichage de la mairie, la taverne municipale, à des fins de propagande personnelle ou électoraliste "

De part la violation de cet article, l'intégrité de la Guyenne est atteinte. Ainsi, je me permet de vous montrer la preuve irréfutable de cette affaire, j'entends bien par là une copie de la lettre officielle du maire que voici. J'attire notamment votre attention sur cette phrase de la missive " Je vous demande de voter pour la liste TIERS ETAT " car c'est elle la source de ce préjudice.


*** Le procureur fit circuler la missive dans le tribunal. ***

****************Lettre municipale*****************************

Expéditeur : Monsieur le Maire
Date d'envoi : 29/08/1462 - 13:55:34
Titre : trés important a lire

Blayaises et Blayais

Quand je suis arrivé il y a à peu près 5 mois Blaye se trouvait avec une trésorerie catastrophique
à un point que j'ai du demander une aide d'exonération d'impôts au duché
celle çi m'a été refusée pourtant j'avais à peine 200 écus dans mes caisses.
Ily a peu de temps 2 aides ont été accordées aux mairies d'Agen et de Montauban.

Je vous demande si Blaye n'est la que pour payer les impôts et que le duché et ses conseillers
se foutent littéralement des problèmes de notre village et de nos villageois.
Montauban s'est vu exonéré de la prochaine levée d'impôts malgré que celle çi
comptabilisait un dépôt de 1.800 écus au château qui appartenait à la ville de Montauban.

Comme vous avez pu vous en apercevoir nous sommes en pleine élection ducale et c'est
pour cela que je m'adresse à vous .
Il est temps que le duché ne nous prennent plus pour des imbéciles et que
les conseillers nous respectent c'est pour cela que je vous demande de sévir
et de faire montrer votre mécontentement.

Nous avons 3 listes sur les 4 ou les conseillers étaient présents lors des décisions
des exonérations sauf une .
Je vous demande de voter pour la liste TIERS ETAT

Cette liste est nouvelle et ne pourra pas être pire que ceux qui nous représente actuellement
mais qui sait ils seront peut-être meilleur qu'eux .

A Blaye Albatros maire de Blaye"

************************************************************

J'ajoute également que le justiciable possède déjà un casier judiciaire, à savoir :
08/07/1461 Jugé coupable de TOP escroquerie [GUYENNE]
20/11/1461 A participé à la prise de Reims [CHAMPAGNE]

L'agent ayant mené l'enquête, dame Maurrane28, sera appelée à témoigner durant ce procès.

Je précise que l'accusé a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat (Avocats du Dragon : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Nous lui laissons la parole !

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
[Réquisitoire – 15.11.1462 – Procureur : Zoyah Aurel-Novotny]

*Avant-dernière affaire à reprendre en cours de route. On était loin du pénible procès Anthy, mais l'affaire restait pénible.*

Monsieur le Juge,

Le prévenu, Ser Albatros reconnaît les faits. Il a bien usé des outils municipaux à des fins de propagande électoraliste en invitant les habitants de Blaye à voter pour une liste ducale.

Il explique son geste comme étant une façon d'alerter le conseil sur la situation de sa mairie. Il est vrai que Ser Albatros avait demandé l'aide du Duché, il s'est rendu en salle de doléance à plusieurs reprises. Mais il a trouvé une réponse et tant bien même que cette dernière ne lui convenait pas, il n'avait pas à user des moyens de communication municipaux pour exprimer son mécontentement de cette façon.

Qu'il souhaite apporter son soutien à une liste, oui, car c'est son droit. Mais il devait le faire au moyen d'un courrier personnel et non pas avec le courrier du maire.

Je vous demande donc de bien vouloir reconnaître le prévenu coupable des faits qui lui sont reprochés et je requière une amende d'un écus symbolique.

Merci de m'avoir écouté

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Monsieur , madame , le proc , le prévôt , le juge

Bonjour ,

Pour bien comprendre je vais vous expliquer qui me conduit ce jour devant vous
je suis maire depuis quelques mandats.
A mon arrivé les caisse de la mairie représentant environ 200 écus .
Une demande a été fait au duché celle ci a été refuser .
la cause de ce manque de trésorerie est du a l'ex maire avant qui a abandonner cette mairie pendant 15 jours .
Ce maire n'a jamais été mis au tribunal malgrès au manquement de ces devoirs de maire.
Puis un événement c'est produit au duché deux aides se sont vu accordées un aides
alors qui était avec un solde confortable en dépôt au château .
Une des mairie avait 1800 écus en dépôts au château.
Une colère c'est vu s'emparée en moi , c'est alors que j'ai décidé d'écrire et envoyer
cette lettre a tout les habitants par le bias du courrier municipale .
j'ai été obliger de faire sa pour s'ensibilité les conseillers ducaux même si je savais que je me retrouverais devant vous .
Car au non de mon village que je représente je ne pouvais pas accepter cette indifférence qui fait a mon village .
Je vous rappelle que j'ai été élu pour défendre les intérêts des mon village .

Citation :
L'accusation a appelé Maurrane28 à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour à tous,
Je suis Maurrane Hebourg d'Orélus, le lieutenant d'Agen et c'est moi qui ai monté la plaine contre messire Albatros.
Comme cela a été dit dans l'acte d'accusation, j'ai été informé de la lettre envoyé par le maire de Blaye à ses villageois, ce qui est interdit par le coutumier puisqu'elle a été envoyée avec l'outil municipal. J'ai donc monté le dossier de plainte et l'ai déposé au tribunal.


_________________
Revenir en haut Aller en bas
 
[Haute-Trahison] Albatros - Coupable (10.12.1462)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Palais de l'Ombrière :: Cour du Château :: Palais de Justice :: Archives Judiciaires :: Trahison et haute trahison-
Sauter vers: