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 [TOP] Brigandage - Dragibus - Coupable (26.11.1462)

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Zoyah
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Date d'inscription : 03/06/2012

MessageSujet: [TOP] Brigandage - Dragibus - Coupable (26.11.1462)   Jeu 11 Déc 2014 - 21:58

Citation :
[Procès opposant le Duché de Guyenne à Dragibus ]

****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 23 septembre 1462, sous le duc Hec Desbaumes.
Procureur : Hadrian de Chéroy ( Hadrian. )
Agent ayant mené l'enquête : Ombres de Verne-Bazaumont, prévôt de Guyenne.
Crime : Racket, le 20 septembre 1462, sur la route entre Toulouse et Montauban
Victimes : Ohtar
Accusée : Dragibus
[Nom IG : Dragibus / niveau III
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Dragibus ]

******************************************************************

A la noble cour de justice de Guyenne,
Monsieur le Juge,

Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'un homme qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte de brigandage à l’encontre du sieur Ohtar sur les terres de Guyenne.


*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre V, article 2 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 2

Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
!!! - La rapinerie. !!!
- Le meurtre ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Gouvernement Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée ou utilisation d'une armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2194679 )

************************************************************

Dans la nuit du 19 au 20 septembre 1462 très tôt au matin, un individu a agressé le sieur Ohtar sur la route entre Toulouse et Montauban. La victime a tenté de se défendre mais l'agresseur a triomphé de lui, le lançant au sol.

( 20/09/1462 04:07 : Vous avez été racketté par un brigand .
Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Dragibus. )

Estimation des biens volés :
- 10 miches de pain
- 50 écus

Lors de son dépôt de plainte, la victime nous a donné moult détails permettant de brosser un portrait fidèle de ses agresseurs et notamment une partie qui correspond trait pour trait à notre accusé.

« Le brigand est brun, je n'ai aucun de doute la dessus.Je pourrais le reconnaître parmi 1 000 personnes

Le brigand portait des vêtements sombres, une capuche sombre, un bouclier et une pioche. D'ailleurs il a failli me mettre un coup lorsque j'étais à terre après qu'il m'eût donné le coup par derrière à la tête, si je ne m'étais pas déporté à gauche, je l'aurais eue en pleine face. »

Voici le portrait que nous avons pu en tirer.

*** Offrant à la vue de la cour une trombine sur le vélin. ***
http://www.lesroyaumes.com/brigand.php?i0=M&i1=4202232&i2=0&i3=0&i4=0&i5=0&i6=51599&i7=0&i8=0&i9=0&i10=0&i11=0&


Aucun doute n'est permis, il s'agit bien là de notre accusé.

La victime, le sieur Ohtar sera appelé à témoigner durant ce procès.

Je précise que l'accusé a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat (Avocats du Dragon : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Nous lui laissons la parole !

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
[Réquisitoire – 11.11.1462 – Procureur : Zoyah Aurel-Novotny]

*Encore une affaire que le procureur reprenait en plein vol. Un dossier clair et facile*

Monsieur le Juge,

Vous avez pu entendre la victime qui déclare avoir formellement reconnu le prévenu comme étant son agresseur.

Prévenu qui n'a pas cru bon se défendre. Un silence qui sonne comme un aveu de culpabilité.

Je ne vais pas m'étendre plus longtemps.

Considérant le témoignage de la victime
Considérant que la description de son agresseur correspond trait pour trait au prévenu.
Considérant que le prévenu était jusque là inconnu des services de l'ordre de Guyenne/

Je vous demande de bien vouloir reconnaître le prévenu coupable de brigandage et je requière une peine d'emprisonnement de trois jours.

Merci de m'avoir écouté

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Ohtar à la barre
Voici son témoignage :
*Ohtar avait pénétré la salle du tribunal. Il avait fait 10 jours de chemin pour que justice soit rendu. En effet, il y a quelque temps il eut été racketté par un vilain malfaiteur*

Votre Honneur,
M. Le Procureur,

*s'inclinant*

Bonjour. Je suis Ohtar, et je suis la victime du racket. Je viens vers vous pour témoigner. L'homme qui m'a agressé m'a violemment frappé avec une pioche et m'a dérobé plus de 5 écus et dix miches de pain. Je suis orphelin, je n'ai ni père ni père, je devais nourrir mes soeurs ce soir-là. Je revenais d'un village où je devais de l'argent à un monsieur. J'ai à peine rendu cet argent pour retrouver mes soeurs, j'ai à peine amassé quelques miches de pains et quelques écus pour nourrir mon unique famille que je me retrouve racketté et agressé d'une violence des plus effroyables!...

J'ai clairement identifier le jeune homme, c'est ce messire!

*désignant la trombine de Dragibus*

Que justice soit rendue!

Je vous remercie de m'avoir écouté.

*Il attendit qu'on lui donne l'autorisation de s'asseoir*

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé Dragibus levez-vous !

Vous comparaissez aujourd'hui devant le tribunal de Guyenne pour l'accusation de trouble à l'ordre publique et plus présisément de brigandage.

-Attendu les faits de brigandage,

-Attendu que l'accusé à été formellement identifié par la victime,

-Attendu les blessures psychologiques et physiques subies par la victime,

-Attendu que l'accusé ne daigne pas répondre de ces accusations il nous prouve sa culpabilité.

Moi, Stephane.i juge du guyenne vous déclare coupable des faits qui vous sont reprochés.

En conséquence, je vous condamnes à 3 jours de prisons dans les geôles guyennoises afin de méditer sur vos actes et ses conséquences!

Si cette décision ne vous convient pas, vous pouvez déposer un dossier sous 15 jours à compté de ce verdict auprès du Tribunal du Palais que vous

trouverez à cette adresse :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Qu'il soit su qu'en ce vingt-sixième jours du mois de Novembre MCDLXII, justice a été rendue en Guyenne.

L'audience est levée, gardes! Emparez-vous de lui.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

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