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 [Obsolète] Codex Militaire de l'Armée Guyennoise

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Arnaut
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MessageSujet: [Obsolète] Codex Militaire de l'Armée Guyennoise   Mar 21 Oct 2008 - 17:27

Citation :
I. Généralité

- Préambule

- Le statut du soldat

- Le recrutement

- Autre

II. Hiérarchie


L'Etat major décisionnaire :

- Le Duc

- Le Commandant

-Le Capitaine

- Le Sénéchal


L'Etat major :-


- Les Sénéchaux

- Le Médecin chef

- Les Lieutenants

- Les conseiller militaires

- Le connétable


III. Les casernes



IV. Les devoirs du soldat



V. Les droits du soldat



VI. Le Tribunal Militaire



VII. L'Armée de Réserve



Annexes

- Le contrat




I. Généralité



Article 1.1 Le codex militaire Guyennois s'applique à tous les militaires de l'Ost Guyennaise sans exception.



Article 1.2 Est défini comme militaire toute personne étant membre d'une caserne de Guyenne ou de l'état major de Guyenne et les conseillers liés à l’ost, et qui aura dûment rempli le contrat militaire.



Article 1.3 Seuls les sujets Guyennois peuvent prétendre à un engagement dans l'Ost de Guyenne. Le statut de sujet est défini dans le grand coutumier de Guyenne comme suit : Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois.

Les candidats devront être libres de toute condamnation, être reconnus aptes par l'officier responsable de la caserne concernée. A cette fin, le candidat devra se plier aux questions qui lui seront posées et y répondre en toute bonne foi.



Article 1.4 Un candidat débouté pourra faire appel auprès du Commandant. L'avis sera alors définitif.



Article 1.5 La première obligation d'une nouvelle recrue devra être de remplir son contrat et le signer et de prêter serment (cf. annexe II). Un refus ou un retard non justifié est motif d'exclusion.



Article 1.6 En cas d'opération militaire particulière, le Duc peux ordonner la suspension de la loi courante pour les militaires dans le cadre précis de la dite opération. En cas de guerre, le Duc peut décréter la conscription, c'est à dire l'enrôlement obligatoire (mais temporaire) des Guyennois dans l'Ost. Ceux-ci sont alors soumis à la Loi militaire.



Article 1.7 L'Ost Guyennaise est la seule force légale du duché à pouvoir se constituer et opérer dans le Duché, toute autre formation paramilitaire devra obtenir l'accord du duché comme le précise le grand coutumier de Guyenne.



Article 1.8 La réforme ou la modification de ce texte ne peut s'effectuer qu'avec l'aval du Duc de Guyenne et avec la majorité l'Etat Major de l'Ost.


II. Hiérarchie


Article 2.1 Le Duc est le chef suprême de l'Ost.


Article 2.2 Le Commandant est chargé par le Duc de l'organisation et du commandement de l'ost. Il a à sa disposition pour cela un Etat Major, il sera après le Duc, le seul à prendre les décisions finales pour L'Ost.


Article 2.3 La hiérarchie de l'Etat major est la suivante:


Les membres décisionnaires de L’Etat Major (ou conseil militaire) sont, par ordre hiérarchique :

- Duc/Duchesse

- Le Commandant

- Le Capitaine

- Le (s) Sénéchal (aux) seulement ceux actifs (armées IG opérationnelle)



Les Membres de L’Etat Major :

- Les Conseillés Militaires

- Le (s) Sénéchal (aux) (sans armées IG opérationnelle)

- Le Connétable

- Le Médecin chef

- Les Lieutenants de casernes



Tout autre membre du conseil Ducal n'a aucune autorité sur les militaires.

Les membres de l'Etat major sont choisis, dans la mesure du possible, parmi les officiers de l'Ost de Guyenne.



Article 2.4 description des postes :



- Le Duc : Il est le chef suprême de l'Ost et décide de la politique militaire du Duché. Il détient le pouvoir de révocation, de dégradation ou de promotion sur les militaires.

- Le Commandant: Il a en charge l'Ost de Guyenne qu'il gère et dirige quotidiennement. Il est le membre le plus haut gradé de cette armée après le Duc et a le pouvoir de nommer et de révoquer les militaires aux différents postes accessibles.

-Les Conseillers Militaires sont d'anciens Commandants ou Mestres de camps qui veulent rester à l'Ost mais qui ne sont ni sénéchaux, ni lieutenants. Leur rôle est d'assister le commandant et de conseiller l’ Etat Major grâce à l'expérience qu'ils ont acquis comme Commandant.

- Le Capitaine : Il assiste le Commandant dans la gestion de l'armée et prend part aux décisions du conseil militaire. Le Capitaine est l’administrateur des armées. En cas d'absence du Commandant il est chargé d'assurer son remplacement.

- Le Connétable : Il a en charge la défense du château de Bordeaux. Il gère la logistique de l'Ost dans le domaine de l'armement, veille à maintenir les stocks et à informer l'état major de l'état de ceux-ci. Au besoin, il ravitaille les armées du Duché.

- Les Sénéchaux : Ils ont en charge une partie du territoire ou un poste particulier que le Commandant leur délègue, comme la gestion de l'armée de réserve ou la gestion d'une armée Guyennaise. Ils sont sous les ordres directs de l’EM décisionnaire.

- Le Médecin Chef : Il a en charge les volontaires infirmiers et les soins aux soldats. Il est considéré comme un Sénéchal affecté, mais ne peut donner des ordres que par sa fonction de Médecin ainsi que sur son personnel médical. Personne ne peut aller à l'encontre d'une décision médicale, hormis le Duc ou le Commandant.

- Les Lieutenants de caserne : Ils commandent une zone militaire regroupant des garnisons en y imposant et en y maintenant la discipline, ainsi que le respect du présent codex. Ils ont par délégation du Commandant la fonction de pourvoir au recrutement et à l'entraînement des soldats, ainsi que la possibilité de grader ou dégrader les membres de leur garnison.


Le territoire de Guyenne est découpé en trois zones militaires placées sous le commandement d'un Lieutenant.

Zone Est :

Garnison de Cahors

Garnison de Montauban

Zone Centre :

Garnison de Agen

Garnison de Bazas

Garnison de Marmande

Zone Ouest:

Garnison de Blaye

Garnison de la Teste

Garnison de Bordeaux

- Les Sergents Chefs : Ils ont en charge une garnison et sont directement sous les ordres du Lieutenant. Ils sont responsables de la discipline et le respect du présent codex, dans leur garnison.

- Les Caporaux : Ils secondent les Sergents chefs dans leur garnison en les aidant à y maintenir la discipline et le respect du présent codex.

Les Sergents chefs peuvent nommer au grade de Caporal, un soldat par groupe de 5 hommes au delà des 5 premiers. S'ils sont amenés à côtoyer des soldats d'autres casernes, leur autorité est pleine et entière. Ils commandent la garnison en cas d'absence Sergent chef

- Les Soldats : Soldat est le grade de base dans l'armée de Guyenne. Est également appelé recrue ou Cadet lors de la formation préliminaire ou de base. Un soldat ne doit pas être maire, maréchaux etc... Seule l'autorisation express du commandant peut accorder le double mandat mais à ce moment là, cela devra être indiqué dans les effectifs.

Article 2.5 Lors du changement de conseil ducal, restent en fonction tous les officiers dont le grade n'est pas assimilé à un poste du conseil ducal, c'est à dire le Commandant, les sénéchaux, les lieutenants, les sergent-chefs et grades assimilés.


Le commandant ou mestre de camps ne peux briller aucune autre fonction tant qu'il est à ce poste.

Le commandant doit porter allégeance au duc/duchesse pour recevoir son accréditation.

Article 2.6 Si parmi l'État Major se forme une majorité (les 3/4) qui juge que le Commandant, Capitaine, ou le Connétable est inapte à occuper son poste et les responsabilités qui en découlent, elle en informera le Duc par le biais d'une missive où figureront les griefs et explications qui amènent l'État Major à effectuer une telle démarche. Le Duc reste néanmoins seul juge sur la décision à prendre concernant la révocation ou non de ce conseiller.

Article 2.7 Tout membre de l'État Major peut exprimer au Duc/Duchesse, Commandant ou Mestre de Camps ses doutes sur l'aptitude d'un autre officier au commandement. Si la demande est jugée recevable, une enquête sera menée et, le cas échéant, des mesures adéquates seront prises par le Commandant ou par le Duc si la plainte concerne le Commandant.
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Arnaut
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MessageSujet: Re: [Obsolète] Codex Militaire de l'Armée Guyennoise   Mar 21 Oct 2008 - 17:29

Citation :
III. Les Casernes

Article 3.1 Les casernes de Guyenne sont divisées en casernes régulières et casernes particulières.

Article 3.2 Une caserne régulière est implantée dans chaque ville de Guyenne. Il s'agit de leur base d'opération habituelle pour toutes les missions militaires qui pourraient leurs êtres confiés.

Article 3.3 Les casernes particulières peuvent être créées ou détruites suivant l'évolution et les besoins de l'Ost.


IV. Les devoirs du soldat



Article 4.1 Un soldat doit toujours respecter et obéir à sa hiérarchie.

Article 4.2 En cas d'ordres contradictoires, il devra suivre celui venant du plus haut gradé. Si un ordre est contraire à la loi, il devra tout de même s'y conformer mais ne sera dans ce cas pas tenu responsable devant la loi, au contraire de la personne ayant donné l'ordre.

Article 4.3 Pour toutes questions, demandes, propositions, un soldat doit toujours contacter son lieutenant. Si celui-ci est absent ou ne donne pas de réponse, il pourra alors contacter un officier plus gradé ou son sergent si celui-ci remplace son lieutenant.

Article 4.4 Un soldat ne peut se retirer d'une mission en cours sans l'autorisation écrite du Commandant ou du Duc. Dans le cas contraire, il sera considéré comme déserteur et jugé comme tel par le tribunal militaire.

Article 4.5 En cas de mobilisation et/ou d'alerte proclamée par le conseil, les soldats refusant de porter les armes - que ce soit un simple refus, une désertion ou une démission - se verront poursuivre par le Tribunal militaire.

Article 4.6 Un soldat ne doit pas quitter sa garnison sans en avoir auparavant informé son supérieur pour obtenir une permission. De même, tout déménagement ou voyage doit être annoncé à l'avance. Si la permission est refusée, le soldat est dans l'obligation de demeurer disponible. Tout manquement à cette règle sera sévèrement sanctionné.

Article 4.7 Un soldat, s'il n'est pas en permission, se doit d'être prêt à partir en mission dans un délai de 24h à partir du moment où il en reçoit l'ordre sous peine de sanction.

Article 4.8 Toute information obtenue en caserne ne doit pas sortir de son enceinte. Autrement dit, tout militaire ayant communiqué volontairement ou non à des personnes non autorisées à les recevoir, des informations à caractère militaire ou sécuritaire, pourra être accusé de Haute Trahison et jugé par le Tribunal militaire.

Article 4.9 Tout militaire abusant ou se servant de son autorité pour son propre intérêt se verra sanctionné par le Tribunal militaire.

Article 4.10 S'il dispose de preuves, tout soldat a le devoir de prévenir ses supérieurs pour tout manquement à ce présent codex.

Article 4.11 En caserne, tout militaire doit indiquer clairement dans sa signature sa localisation et ne doit jamais faire apparaître dans sa signature son appartenance à un parti politique sous peine de sanction.


V. Les droits du soldat



Article 5.1 Un soldat a le droit de démissionner s'il n'est pas affecté à une mission. Il devra alors remettre au Commandant une lettre explicite et signée.
Néanmoins, celui-ci devra réaliser un préavis selon son grade :

- une semaine pour un soldat
- deux semaines pour un officier

En cas de démission, le militaire recevra tout de même ses dédommagements pour les missions accomplies durant son service.
En cas de déménagement ou d'absence prolongée du militaire, s'il n'en prévient pas son supérieur, cela sera considéré comme acte de désertion. Le déserteur verra son contrat résilié, et il n'aura droit à aucun salaire, prime ou dédommagement, et sera radié à vie de l'armée de Guyenne. En outre, il pourrait se voir poursuivre par le Tribunal militaire.

Article 5.2 Un soldat peut demander une permission à son sergent chef durant laquelle il n'est plus astreint à une présence quotidienne en caserne et à la participation aux missions, sauf mobilisation générale. Cette demande devra être accompagnée d'un justificatif (elle ne pourra être refusée pour raison irl.). Dans le cas d'une longue période sans donner la moindre nouvelle et ne répondant pas aux courriers qui pourraient lui être envoyés, le lieutenant peut juger bon de supprimer les accès du soldat ou de l'inscrire à l'arrière ban (l'armée de réserve). Une simple missive du soldat à son retour suffira à sa réintégration.

Article 5.3 En cas de doute sur un ordre de son supérieur, tout soldat peut en vérifier la validité auprès du Commandant ou du Capitaine.

Article 5.4 Un soldat a le droit de demander des explications sur un ordre à ses supérieurs mais sans remettre en cause ni l'ordre ni sa hiérarchie et en restant respectueux. Ses supérieurs ne sont par contre pas tenus de lui fournir ces explications.

Article 5.6 Tout soldat a droit à une solde réglementaire en cas de mission lui enlevant la possibilité de travailler.
(Voir articles adéquats sur l'intendance)



VI. Le Tribunal Militaire



La loi sur la Cour Martiale de Guyenne :



Article 6.1: Définition de la cour martiale de Guyenne.

La Cour Martial de Guyenne (CMG) est un organisme militaire, indépendant de la justice civile, qui est la seule compétente dans tout litige ou différent, concernant une affaire militaire. Elle traite les cas d'appel aux sanctions disciplinaires et les actes graves pouvant provoquer l'exclusion ou une peine plus importante.

Article 6.2 : Composition.
Elle est composée d'un Juge militaire, d'un Procureur militaire et éventuellement d'avocats militaires. Chacune de ses personnes est nommée par le Duc, ou par délégation par le Commandant.

Afin de l'aider dans son jugement, le Juge militaire devra se faire assister de deux officiers qu'il nommera lui même selon son bon vouloir. Ces deux officiers auront un rôle purement consultatif.
Le Juge devra faire en sorte de ne pas nommer de témoins comme assistant, pour assurer l'impartialité de la Cour. Dans le cas où il n'y aurait pas d'officier à nommer, le Juge fera appel à un sous-officier, et a défaut à un soldat. L'assistance au Juge militaire est une obligation et non un choix.

Article 6.3 : De la tenue de la cour.
Tout militaire peut saisir le Procureur militaire afin de demander le passage en cour martiale d'un autre militaire. Cette demande devra être clairement argumentée et le Procureur militaire reste seul juge de la recevabilité de la demande.

Exception faite pour le Duc et le Commandant qui peuvent exiger la tenue d'un procès en CMG.

Article 6.4 : Les différentes personnes justiciables.

[size=12]Tout soldat de l’armée de Guyenne peut être jugé par le Tribunal militaire, hormis le Duc de Guyenne. Si le Commandant , second du duc devez être traduit en Cour martial , il reviendrait pour obligation la présence du duc afin que celui-ci suive les débats et prenne les mesures nécessaires en cas de sanction contre le Commandant

Article 6.5 : Le rôle des différents protagonistes


- Le Procureur militaire mène l'accusation, oriente le Juge militaire vers la peine adéquate à demander.

- Le Juge militaire rend le verdict et défini la peine à infliger.

- Les assistants du Juge écoutent les débats et peuvent questionner les différentes parties. Ils aident ensuite le Juge militaire à définir la peine la plus juste.

- Les avocats militaires assistent les accusés afin de leur permettre de se défendre du mieux possible. Ils veillent au bon respect du Codex militaire par le Juge dans l'énoncé de ses verdicts.

- Le Duc a un droit de grâce pour toute personne condamnée par le Tribunal militaire.

- Le Duc et le Commandant ont le pouvoir de dégrader ou de renvoyer n'importe quel militaire pour des affaires autre que la Trahison et la Haute Trahison, sans passer par le tribunal militaire. Dans ses conditions, le militaire sanctionné ne pourra plus être poursuivi par un tribunal pour la même affaire, et donc aucune sanction complémentaire ne pourra être ajoutée.

Article 6.6 Du déroulement du procès.

Le Juge militaire ouvre le procès puis le Procureur vient exposer les faits et présenter une à une les preuves à sa disposition.

L'accusé vient ensuite répondre par lui même impérativement aux accusations.

Le Juge et ses assistants poseront les questions qu'ils estiment utiles pour leur bonne compréhension de l'affaire. L'accusé ne pourra en esquiver aucune.

Les témoins de l'accusation et de la défense viennent à leur tour exposer leur version des faits.

Le Procureur vient ensuite faire son réquisitoire et indique la peine qu'il souhaite voir appliquée.

Pour finir, l'accusé ou son avocat vient à la barre pour une dernière plaidoirie.

Le Juge et ses assistants se réunissent ensuite dans une salle à part pour débattre sur la peine à choisir, avant de revenir exposer le verdict à la défense et à l'accusation.

Article 6.7 : Les condamnations possibles.



Le Juge militaire peut faire appliquer les peines suivantes :

- la relaxe
- la corvée (nettoyage, piquet de garde etc...)
- l'amende
- l'emprisonnement
- la dégradation
- la mise à l'écart de l'Ost pour une durée déterminée
- la retrait du statut de militaire
- l'exil du Duché
- la peine capitale.

Toutes ces peines doivent être en accord avec la charte royale des Juges.

Suivant la gravité, le Juge peut décider d'ajouter l'humiliation à la peine en faisant annonce publique du verdict à la population civile.

Le Juge peut décider pour les cas les plus graves de faire inscrire le fautif au casier judiciaire civil de Guyenne.
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Arnaut
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MessageSujet: Re: [Obsolète] Codex Militaire de l'Armée Guyennoise   Mar 21 Oct 2008 - 17:29

Citation :
VII L'armée de réserve

Article 9 : Pour les sujets Guyennais qui ne désirent pas s'engager mais qui souhaitent tout de même pouvoir être d'une quelconque utilité à la défense de leur Duché, Il leur est possible d'intégrer l'armée de réserve
C'est une réserve constituée de volontaires civils qui ne seront pas tenus par les contraintes militaires ni par ce présent code, hormis lors d'une mission.
En cas de besoin, le Duc ou le Commandant pourra ordonner la levée de l'armée de réserve. Les réservistes devront alors se présenter dans un délai de 24h à leur caserne de rattachement ou auprès d'un officier militaire afin de prendre connaissance de leurs ordres. A partir de ce moment là, les réservistes ont statut de militaire et sont soumis à la loi martiale.



Citation:
Moi____ accepte d'intégrer l'armée de réserve pour aider mon duché et ma ville en cas de besoin. Je répondrai présent à l'appel du Duc et porterez les armes pour le défendre.
Renseignements:
Nom:
Caractéristiques:
Lieu de résidence:
Métiers:



Clauses particulières :
- être sujet Guyennais
- casier judiciaire vierge
- ne pas participer à une quelconque réunion, manifestation, organisation qui peut ou pourrait mettre en danger le Duché ou allant à l'encontre des lois Guyennoises.
La liste des volontaires restera dans les mains de l'état major et il est laissé la possibilité de se retirer par simple missive



Annexes






Le contrat


*Art.1: Statut
XXXXX de ***** est intégré dans l'armée professionnelle du Duché de Guyenne en tant que soldat, après présentation des différents justificatifs (lieu de résidence et niveau 1 au minimum).

Il est par là même placé sous l'autorité du Commandant puis suivant la hiérarchie militaire logique de notre duché à partir de la date de signature de ce contrat.

*Art.2: Rôle, devoirs et sanctions
En signant ce contrat, le soldat XXXXX s'engage à:
- lire et être en accord avec l’organisation (codex et code militaire) de notre armée connue sous le nom d'armée de Guyenne
- toujours se tenir prêt à défendre sa ville et son Duché, et ce en toute situation,
- obéir sans faillir aux ordres donnés par ses supérieurs,
- s'entraîner en caserne, en garnison, au minimum une fois par semaine, et participer activement à la vie de celle-ci,
- toujours respecter ses supérieurs, ses pairs et ses subordonnés,
- renoncer à donner son opinion politique ou faire de la propagande au sein des forces militaires de notre Duché, lorsqu'il est au service de celui-ci (en caserne et en mission), et ce afin de maintenir une cohésion au sein de l'armée,
- prévenir automatiquement son supérieur en cas d'absence, courte ou prolongée.
En cas de non-respect des règles énoncées dans ce contrat, le signataire pourra se voir infliger une sanction (voir code militaire) qui sera laissée à la seule appréciation des autorités militaires compétentes, allant de l'avertissement jusqu'au renvoi, en passant par une amende ou encore un séjour au gnouf de la caserne, entre autre.

*Art.3: Salaire et primes
Le soldat signataire recevra un salaire seulement en cas de mission - patrouille rurale, escorte,... ordonné par sa hiérarchie.
Ce salaire lui sera versé sous la forme suivante : - dix huit (18 écus par jour.
Les formules de paiement seront les suivantes
soit de la viande (cela peut être demandé par tout le monde)
soit du poisson, légumes et/ou pain réservés à partir de plus de 202 PF (5FC)
soit pour ceux qui le souhaite vraiment 18 écus de salaire en des écus.

Suivant son engagement, sa participation, (RP, présence, volontaire) sa hiérarchie pourra demander pour le soldat le versement d'une prime.
Cette prime lui sera versée sous la forme suivante : Morceaux de viandes, fruits ou légumes, permettant d'obtenir six (6) points de nourritures maxi pour les soldats les plus actifs. Cette prime est distribuée tous les deux semaines mais en aucun cas obligatoire.
Les paiements s'effectueront après les missions dans un délai de deux (2) semaines , après que son supérieur ait transmises les informations au Connetable.
Si la personne possède déjà une fonction au sein de l’armée en tant qu’officier, barbier, infirmière ou autres corps elle ne pourra prétendre qu’à un seul salaire.

*Art.4: Révocation et démission
Le Duc et le Commandant ont le pouvoir de révoquer le militaire s'ils le jugent nécessaire.
De même, le militaire a le droit de démissionner, il devra alors le signaler par missive au Capitaine.
Néanmoins, celui-ci devra réaliser un préavis selon son grade :

- une (1) semaine pour un soldat
- deux (2) semaines pour un officier

Dans ces deux cas, le militaire recevra tout de même ses dédommagements en cas de missions qu'il aurait accomplies durant son service.

En cas de déménagement ou d'absence prolongée du militaire, s'il n'en prévient pas son supérieur, cela sera considéré comme acte de désertion. Le déserteur verra son contrat résilié, et il n'aura droit à aucun salaire, prime ou dédommagement, et sera radié à vie de l'armée de Guyenne. En outre, il pourrait se voir poursuivre en justice, avec pour motif d'accusation la trahison.

En cas de mobilisation et/ou d'alerte proclamée par le conseil, les soldats refusant de porter les armes - que ce soit un simple refus, une désertion ou une démission - pourraient se voir poursuivi en justice, avec pour motif d'accusation la trahison.

Pour ces cas, le présent contrat pourra se voir être résilié immédiatement.

*Art.5 : Modification
Sur décision du Conseil de Guyenne, le dit contrat pourra être amendé seulement par l’État Major par un vote à la majorité et après accord du dit Conseil.

*Art.6: Poursuites judiciaires RP/IG
Justice civile IG
Les soldats devront se tenir dans les sentiers de la légalité, car les actes et les paroles d'un soldat peuvent ternir l'image de l'armée, et donc du Duché. De ce fait, en cas de non-respect des lois du Duché, les militaires seront jugés plus durement que les simples civils !

Une mention particulière prévaut pour les faits d’espionnage, la hiérarchie et la justice de notre Duché réagiront de façon très ferme pour tout acte d’espionnage à l’échelle organisée ou individuelle au sein de notre armée dans le but de nuire au Duché ou aux autorités diverses de la Guyenne.
Justice militaire RP/IG .

Les soldats devront se tenir dans leur rang, car les actes et les paroles d'un soldat peuvent entraîner l'anarchie et le chaos au sein de l'armée. De ce fait, en cas de non-respect des règles militaires, les militaires seront jugés par une cour militaire !

Les peines appliquées seront laissées à la charge de la cour martiale, qui prendra comme référent le code militaire.
Elle a toute autorité d’appliquer, de modifier, les sentences du code. A l’exception près qu’en aucun cas les sentences prononcées par la cours ne peuvent excéder les peines du code militaire.

Art. 7 : la politique
L'Ost est une force apolitique au service du duché en conséquence, dans l'enceinte de l'Ost et dans le cadre de vos missions, aucune référence politique n'est acceptée. En dehors du service et de ce lieu vous êtes libres de vos paroles dans les limites de la loi.
Le XXXXe jour du mois de XXXX de l’an de grâce 1455
signer XXXX

II / Les serments

Serment du devoir

SERMENT DE LOYAUTE

Moi, XXXXX, je jure solennellement de toujours servir la Guyenne et ses valeurs, de me dévouer pour le Duché de toutes mes forces sacrifiant, si nécessaire, ma vie pour sa défense.
Je jure de respecter la hiérarchie militaire et d'obéir aux ordres donnés par mes supérieurs.

SERMENT DU SECRET

Moi, XXXXX, je jure solennellement que, sauf autorisation expressément accordée par un membre de l’État Major, je ne révèlerai ni ne communiquerai à quiconque qui n'en a pas légitimement droit, les renseignements qui viennent à ma connaissance ou que j'obtiens en raison de mes fonctions dans l'armée du Duché de Guyenne.
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Alexandre*
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MessageSujet: Re: [Obsolète] Codex Militaire de l'Armée Guyennoise   Jeu 8 Oct 2009 - 14:06

Citation :
Au Peuple de Guyenne,
Aux valeureux soldats de l'Ost de Guyenne,

Nous Alexandre* Demessy-Montferrat, Duc de Guyenne

Décidons d'annuler le précédent Codex militaire, régissant l' Ost de Guyenne et de le remplacer par le Codex suivant à compter de ce jour :



</SPAN>
Citation:
Codex des Léopards de Guyenne


Préambule

Article 0-1 : Est militaire des Léopards de Guyenne toute personne s’étant engagée volontairement, ayant été réquisitionnée par annonce du Duc ou ayant été élu aux postes de Capitaine ou de Connétable.

Article 0-2 : Tout militaire doit signer le contrat militaire et prêter serment pour intégrer les Léopards de Guyenne ou pour exercer ses fonctions s’il s’agit d’un conseiller ducal.

Article 0-3 : Le Codex des Léopards de Guyenne s’applique à tous les militaires des Léopards de Guyenne

Article 0-4 : Le Codex des Léopards de Guyenne ne peut être modifié que par la majorité des voix de l'Etat-Major décisionnaire. L'Etat-Major consultatif est appelé à donner son avis en cas de modification.


Partie I : La hiérarchie des Léopards de Guyenne
Section 1 : L’Etat Major décisionnaire

Article 1-1 : L’Etat Major décisionnaire est composé du Régnant – Duc/Duchesse/Régent/Régente –, du Capitaine, du Maître de Camp et du Connétable. Tous les membres de l’Etat-Major décisionnaire sont officiers de fait.

Sous-section 1 : Le Duc

Article 1-2 : Le Duc est le chef suprême de l’Ost. Il décide de la politique militaire du Duché.

Article 1-3 : Il détient le pouvoir de révocation, de dégradation ou de promotion sur les militaires.

Sous-section 2 : Le Capitaine

Article 1- 4 : Le Capitaine est chargé par le Duc du commandement de l’Ost de Guyenne et des armées de Guyenne. Il lui revient de mettre en application les objectifs militaires de l'Ost décidés par le Duc.

Article 1-5 : Il est, après le Duc, le seul à pouvoir prendre des décisions finales pour les Léopards. Ainsi, il peut nommer et révoquer aux différents postes de l'Ost sur proposition du Maistre de Camp.

Sous-section 3 : Le Maître de Camp

Article 1-6 : Il est nommé par le Capitaine au sein des Lieutenants.

Article 1-7 : Il a pour rôle de gérer et diriger l'Ost de Guyenne dans les tâches quotidiennes. Il a le devoir de proposer les nominations et révocations les militaires aux différents postes disponibles au Capitaine. Il est le membre le plus haut gradé aprés le Duc et le Capitaine. Si le Maistre de Camp estime que les directives du Capitaine peuvent poser problemes, il peut en référer au Duc directement apres en avoir discuter avec le Capitaine.

Sous-section 4 : Le Connétable

Article 1-8 : Le Connétable est chargé de la défense du château de Bordeaux.

Article 1-9 : Il gère la logistique de l'Ost dans le domaine de l'armement, veille à maintenir les stocks et à informer l'état major de l'état de ceux-ci.

Article 1-10 : Il s’occupe aussi de récolter les soldes à pourvoir par les soldats. Au besoin, il ravitaille les armées du Duché.

Section 2 : L’Etat Major consultatif

Article 1-11 : L’Etat Major consultatif est composé des Lieutenants des Léopards et des Sénéchaux. Tous les membres de l’Etat-Major consultatif sont officiers de fait.

Sous-section 1 : Les Lieutenants

Article 1-12 : Ils commandent une zone militaire regroupant des garnisons en y imposant et en y maintenant la discipline, ainsi que le respect du présent codex. Ils ont par délégation du Capitaine la fonction de pourvoir au recrutement et à l'entraînement des soldats, ainsi que la possibilité de grader ou dégrader les membres de leur garnison.

Article 1-13 : Article 1-11 : Ils sont au nombre de trois, un pour chacune des trois zones militaires de la Guyenne :
Zone Ouest : Blaye, Bordeaux et La Teste de Buch ;
Zone Centre : Bazas, Marmande et Agen ;
Zone Est : Montauban et Cahors.

Sous-section 2 : Les Sénéchaux

Article 1-14 : Ils gèrent une armée reconnue par le duché. Ils sont nommés par le Duc et par le Capitaine. Ils sont directement sous les ordres de l’Etat-Major décisionnaire.

Section 3 : Les autres membres de l’ost

Sous-section 1 : Les Sergent-chef

Article 1-15 : Ils sont responsables d’une garnison de soldat. Ils sont nommés par le Lieutenant de la Zone dont dépend la dite-garnison ou par le Capitaine. Ils sont sous-officiers de fait.

Article 1-16 : Ils sont responsables de l’ordre et du respect du codex dans leur garnison.

Sous-section 2 : Les Caporaux

Article 1-17 : Ils peuvent être nommés au besoin par le Sergent-chef de la garnison. Ils transmettent les ordres de leur supérieur aux soldats qu’ils ont sous leurs ordres. Ils sont sous-officiers de fait.

Sous-section 3 : Le Maistre Recruteur

Article 1-18 : Il a pour but d’organiser le recrutement de nouveaux soldats. C’est lui qui s’occupe des postulants pour savoir s’ils peuvent intégrer les rangs des Léopards de Guyenne en tant que Cadet. Il peut nommer des recruteurs au sein des soldats de tout grade pour l’assister dans sa tâche.

Sous-section 4 : Le Maistre Instructeur

Article 1-19 : Il est en charge de la formation des Cadets. C’est lui qui leur apprend les rudiments de l’armée et qui les juge pour leur passage en tant que Soldat des Léopards de Guyenne.

Sous-section 5 : Les autres postes

Article 1-20 : Le Capitaine, les Lieutenants ou toute autre soldat gradé ou non des Léopards peut proposer un poste non décrit dans le codex. Celui-ci, s’il est approuvé par le Capitaine, pourra être pourvu par la personne qui l’a proposé.

Partie II : Le recrutement
Section 1 : Les conditions pour postuler

Article 2-1 : Pour pouvoir postuler aux Léopards de Guyenne, il faut être Sujet Guyennois depuis 30 jours au moins.. Le statut de Sujet Guyennois est défini dans le Coutumier de Guyenne.

Article 2-2 : Le Maistre Recruteur juge l’aptitude du postulant à devenir Soldat des Léopards. Le Maitre Recruteur est donc amené à poser des questions au postulant qui doit y répondre de bonne foi.

Article 2-3 : Si le postulant est accepté chez les Léopards de Guyenne, il doit signé immédiatement le « contrat du Soldat » situé en annexe 1 du présent Codex. Il doit aussi aller prêter serment dans la salle des Serments. Les serments sont en annexe 2 du présent Codex.

Section 2 : La contestation en cas de refus du Maistre Recruteur

Article 2-4 : En cas de refus par le Maistre Recruteur, le postulant peut faire appel auprès du Capitaine. L’avis du Capitaine sera définitif.

Article 2-5 : Le postulant devra faire appel par lettre ouverte à l’entrée du fort des Léopards.

Partie III : Les droits et devoirs du soldat
Section 1 : Les devoirs du soldat

Article 3-1 : Les soldats doivent toujours respecter et obéir à leur hiérarchie.

Article 3-2 : Lors que le Cadet signe le "Contrat du Soldat", il s'engage à une présence deux mois minimum avant de pouvoir déposer sa démisssion.

Article 3-3 : En cas d’ordre contradictoire, les soldats doivent suivre l’ordre du plus haut gradé. Si un ordre est contraire à la loi, ils devront tout de même s'y conformer mais ne seront, dans ce cas, pas tenus responsables devant la loi, au contraire de la personne ayant donné l'ordre.

Article 3-4 : Pour toutes questions, demandes, propositions, un soldat doit toujours contacter son supérieur direct. Si celui-ci est absent ou ne donne pas de réponse, il pourra alors contacter un autre supérieur en suivant la chaine de commandement.

Article 3-5 : Un soldat ne peut se retirer d'une mission en cours sans l'autorisation écrite du Capitaine ou du Duc. Dans le cas contraire, il sera considéré comme déserteur et jugé comme tel par le tribunal militaire.

Article 3-6 : En cas de mobilisation et/ou d'alerte proclamée par le conseil, les soldats refusant de porter les armes - que ce soit un simple refus, une désertion ou une démission - se verront poursuivre par le Tribunal militaire.

Article 3-7 : Un soldat ne doit pas quitter sa garnison sans en avoir auparavant informé son supérieur pour obtenir une permission. De même, tout déménagement ou voyage doit être annoncé à l'avance. Si la permission est refusée, le soldat est dans l'obligation de demeurer disponible. Tout manquement à cette règle sera sévèrement sanctionné. Seul les départs d’urgence pour un monastère, dans le but d’y effectuer une retraite, n’entrainera pas de poursuite devant les tribunaux.

Article 3-8 : Un soldat, s'il n'est pas en permission, se doit d'être prêt à partir en mission dans un délai de 24h à partir du moment où il en reçoit l'ordre sous peine de sanction.

Article 3-9 : Toute information obtenue en caserne ne doit pas sortir de son enceinte. Autrement dit, tout militaire ayant communiqué volontairement ou non à des personnes non autorisées à les recevoir, des informations à caractère militaire ou sécuritaire, pourra être accusé de Haute Trahison et jugé par le Tribunal militaire.

Article 3-10 : Tout militaire abusant ou se servant de son autorité pour son propre intérêt se verra sanctionné par le Tribunal militaire.

Article 3-11 : S'il dispose de preuves, tout soldat a le devoir de prévenir ses supérieurs pour tout manquement à ce présent codex.

Article 3-12 : En caserne, tout militaire doit indiquer clairement dans sa signature sa localisation et ne doit jamais faire apparaître dans sa signature son appartenance à un parti politique sous peine de sanction.

Section 2 : Les droits du soldat

Article 3-13 : Un soldat a le droit de démissionner s'il n'est pas affecté à une mission. Il devra alors remettre au Capitaine une lettre explicite et signée.
Néanmoins, celui-ci devra réaliser un préavis selon son grade :
- une semaine pour un soldat
- deux semaines pour un officier
Toute mission non encore payée lui sera due dans ce cas.

Article 3-14 : Un soldat peut demander une permission à son sergent chef durant laquelle il n'est plus astreint à une présence quotidienne en caserne et à la participation aux missions, sauf mobilisation générale. Cette demande devra être accompagnée d'un justificatif. Dans le cas d'une longue période sans donner la moindre nouvelle et ne répondant pas aux courriers qui pourraient lui être envoyés, le lieutenant peut juger bon de supprimer les accès du soldat ou de l'inscrire à l'armée de réserve. Une simple missive du soldat à son retour suffira à sa réintégration.

Article 3-15 : En cas de doute sur un ordre de son supérieur, tout soldat peut en vérifier la validité auprès du Capitaine.

Article 3-16 : Un soldat a le droit de demander des explications sur un ordre à ses supérieurs mais sans remettre en cause ni l'ordre ni sa hiérarchie et en restant respectueux. Ses supérieurs ne sont par contre pas tenus de lui fournir ces explications.

Article 3-17 : Tout soldat a droit à une solde réglementaire en cas de mission lui enlevant la possibilité de travailler. Cette solde fait l’objet d’un décret annexe qui sera ajouté en annexe 4 à ce présent Codex.

Partie IV : Les casernes
Section 1 : La définition

Article 4-1 : La caserne est le lieu de vie des soldats. Elle peut être unique au sein du fort ou bien être divisée par garnison. Ceci est à la discrétion du Capitaine et de son Etat-Major.

Section 2 : Le fonctionnement

Article 4-2 : La caserne est divisée entre le lieu de vie des soldats et les lieux de commandements.

Article 4-3 : Les lieux de commandements sont les bureaux des officiers et des sous-officiers. Ils ne sont accessibles qu’aux personnes dépendant de la Zone ou de la garnison.

Section 3 : La vie à la caserne

Article 4-4 : Les soldats doivent participer à la vie de leur caserne. Toutes les semaines, les lieutenants transmettront les noms des personnes à récompenser. Il y aura un soldat récompensé par garnison et un Sergent-chef au sein des Léopards. Si un lieutenant n’a pas de nom, il devra se justifier. Il devra faire de même s’il a plus d’un nom par garnison. Pour la récompense un Sergent-chef, le Capitaine tranchera. Chaque récompense contiendra 3 morceaux de viande ou un équivalent.

Partie V : L’armée de réserve
Article 5-1 : Pour les sujets Guyennois qui ne désirent pas s'engager mais qui souhaitent tout de même pouvoir être d'une quelconque utilité à la défense de leur Duché, Il leur est possible d'intégrer l'armée de réserve. Ils doivent répondre aux mêmes conditions qu’un postulant à l’armée régulière pour intégrer l’armée de réserve.

Article 5-2 : C'est une réserve constituée de volontaires civils qui ne seront pas tenus par les contraintes militaires ni par ce présent code, hormis lors d'une mission.

Article 5-3 : En cas de besoin, le Duc ou le Commandant pourra ordonner la levée de l'armée de réserve. Les réservistes devront alors se présenter dans un délai de 24h à leur caserne de rattachement ou auprès d'un officier militaire afin de prendre connaissance de leurs ordres. A partir de ce moment là, les réservistes ont statut de militaire et sont soumis à la loi martiale.

Article 5-4 : Le soldat réserviste doit signer un contrat dit « Contrat du Réserviste ». Ce contrat est présent en annexe 3 du présent Codex.

Partie VI : Le Tribunal Militaire
Section 1 : Définition de la cour martiale de Guyenne

Article 6-1 : La Cour Martial de Guyenne (CMG) est un organisme militaire, indépendant de la justice civile, qui est la seule compétente dans tout litige ou différent, concernant une affaire militaire. Elle traite les cas d'appel aux sanctions disciplinaires et les actes graves pouvant provoquer l'exclusion ou une peine plus importante.

Section 2 : Composition

Article 6-2 : Elle est composée d'un Juge militaire, d'un Procureur militaire et éventuellement d'avocats militaires. Chacune de ses personnes est nommée par le Duc, ou par délégation par le Capitaine.

Article 6-3 : Afin de l'aider dans son jugement, le Juge militaire devra se faire assister de deux officiers qu'il nommera lui même selon son bon vouloir. Ces deux officiers auront un rôle purement consultatif. Le Juge devra faire en sorte de ne pas nommer de témoins comme assistant, pour assurer l'impartialité de la Cour. Dans le cas où il n'y aurait pas d'officier à nommer, le Juge fera appel à un sous-officier, et a défaut à un soldat. L'assistance au Juge militaire est une obligation et non un choix.

Section 3 : De la tenue de la cour

Article 6-4 : Tout militaire peut saisir le Procureur militaire afin de demander le passage en cour martiale d'un autre militaire. Cette demande devra être clairement argumentée et le Procureur militaire reste seul juge de la recevabilité de la demande.

Article 6-5 : Le Duc et le Capitaine sont les seuls à pouvoir exiger la tenue d'un procès en CMG.

Section 4 : Les différentes personnes justiciables

Article 6- 6 : Tout soldat de l’armée de Guyenne peut être jugé par le Tribunal militaire, hormis le Duc de Guyenne. Si le Capitaine , second du duc devez être traduit en Cour martial , il reviendrait pour obligation la présence du duc afin que celui-ci suive les débats et prenne les mesures nécessaires en cas de sanction contre le Capitaine.

Section 5 : Le rôle des différents protagonistes

Article 6-7 : Le Procureur militaire mène l'accusation, oriente le Juge militaire vers la peine adéquate à demander.

Article 6-8 : Le Juge militaire rend le verdict et défini la peine à infliger.

Article 6-9 : Les assistants du Juge écoutent les débats et peuvent questionner les différentes parties. Ils aident ensuite le Juge militaire à définir la peine la plus juste.

Article 6-10 : Les avocats militaires assistent les accusés afin de leur permettre de se défendre du mieux possible. Ils veillent au bon respect du Codex militaire par le Juge dans l'énoncé de ses verdicts.

Article 6-11 : Le Duc a un droit de grâce pour toute personne condamnée par le Tribunal militaire.

Article 6-12 : Le Duc et le Capitaine ont le pouvoir de dégrader ou de renvoyer n'importe quel militaire pour des affaires autre que la Trahison et la Haute Trahison, sans passer par le tribunal militaire. Dans ses conditions, le militaire sanctionné ne pourra plus être poursuivi par un tribunal pour la même affaire, et donc aucune sanction complémentaire ne pourra être ajoutée.

Section 6 : Du déroulement du procès

Article 6-13 : Le Juge militaire ouvre le procès puis le Procureur vient exposer les faits et présenter une à une les preuves à sa disposition.
L'accusé vient ensuite répondre par lui même impérativement aux accusations.
Le Juge et ses assistants poseront les questions qu'ils estiment utiles pour leur bonne compréhension de l'affaire. L'accusé ne pourra en esquiver aucune.
Les témoins de l'accusation et de la défense viennent à leur tour exposer leur version des faits.
Le Procureur vient ensuite faire son réquisitoire et indique la peine qu'il souhaite voir appliquée.
Pour finir, l'accusé ou son avocat vient à la barre pour une dernière plaidoirie.
Le Juge et ses assistants se réunissent ensuite dans une salle à part pour débattre sur la peine à choisir, avant de revenir exposer le verdict à la défense et à l'accusation.

Section 7 : Les condamnations possibles

Article 6-14 : Le Juge militaire peut faire appliquer les peines suivantes :
- la relaxe
- la corvée (nettoyage, piquet de garde etc...)
- l'amende
- l'emprisonnement
- la dégradation
- la mise à l'écart de l'Ost pour une durée déterminée
- la retrait du statut de militaire
- l'exil du Duché
- la peine capitale.

Article 6-15 : Toutes ces peines doivent être en accord avec la charte royale des Juges.

Article 6-16 : Suivant la gravité, le Juge peut décider d'ajouter l'humiliation à la peine en faisant annonce publique du verdict à la population civile.

Article 6-17 : Le Juge peut décider pour les cas les plus graves de faire inscrire le fautif au casier judiciaire civil de Guyenne.


Citation:
Annexes du Codex des Léopards de Guyenne

</SPAN>
<table cellSpacing=1 cellPadding=0 width="90%" align=center border=0><tr><td>Citation:</TD></TR>
<tr><td class=quote>Annexe 1 : Le « contrat du Soldat »

Article 1: Statut
[Nom] de [Village] est intégré dans l'armée professionnelle du Duché de Guyenne en tant que soldat, après présentation des différents justificatifs (lieu de résidence et niveau 1 au minimum).

Il est par là même placé sous l'autorité du Capitaine puis suivant la hiérarchie militaire logique de notre duché à partir de la date de signature de ce contrat et ce durant une période minimal de deux mois.

Article 2: Rôle, devoirs et sanctions
En signant ce contrat, le soldat [Nom] s'engage à:
- lire et être en accord avec l’organisation (codex et code militaire) de notre armée connue sous le nom d'armée de Guyenne
- toujours se tenir prêt à défendre sa ville et son Duché, et ce en toute situation,
- obéir sans faillir aux ordres donnés par ses supérieurs,
- s'entraîner en caserne, en garnison, au minimum une fois par semaine, et participer activement à la vie de celle-ci,
- toujours respecter ses supérieurs, ses pairs et ses subordonnés,
- renoncer à donner son opinion politique ou faire de la propagande au sein des forces militaires de notre Duché, lorsqu'il est au service de celui-ci (en caserne et en mission), et ce afin de maintenir une cohésion au sein de l'armée,
- prévenir automatiquement son supérieur en cas d'absence, courte ou prolongée.
En cas de non-respect des règles énoncées dans ce contrat, le signataire pourra se voir infliger une sanction (voir code militaire) qui sera laissée à la seule appréciation des autorités militaires compétentes, allant de l'avertissement jusqu'au renvoi, en passant par une amende ou encore un séjour au gnouf de la caserne, entre autre.

Article 3: Salaire et primes
Le soldat signataire recevra un salaire seulement en cas de mission - patrouille rurale, escorte,... ordonné par sa hiérarchie. Le montant de la solde est défini à l’annexe 4 du Codex des Léopards de Guyenne.
Les primes des soldats est défini dans l'article 4-4 du Codex des Léopards de Guyenne.

Article 4: Révocation et démission
Le Duc et le Capitaine ont le pouvoir de révoquer le militaire s'ils le jugent nécessaire.
De même, le militaire a le droit de démissionner, il devra alors le signaler par missive au Capitaine.
Néanmoins, celui-ci devra réaliser un préavis selon son grade :
- une (1) semaine pour un soldat
- deux (2) semaines pour un officier
Dans ces deux cas, le militaire recevra tout de même ses dédommagements en cas de missions qu'il aurait accomplies durant son service.

Article 5 : Modification
Sur décision du Conseil de Guyenne, le dit contrat pourra être amendé seulement par l’État Major par un vote à la majorité et après accord du dit Conseil.

Article 6: Poursuites judiciaires RP/IG
Les soldats devront se tenir dans les sentiers de la légalité, car les actes et les paroles d'un soldat peuvent ternir l'image de l'armée, et donc du Duché. De ce fait, en cas de non-respect des lois du Duché, les militaires seront jugés plus durement que les simples civils !
Une mention particulière prévaut pour les faits d’espionnage, la hiérarchie et la justice de notre Duché réagiront de façon très ferme pour tout acte d’espionnage à l’échelle organisée ou individuelle au sein de notre armée dans le but de nuire au Duché ou aux autorités diverses de la Guyenne.
Les soldats devront se tenir dans leur rang, car les actes et les paroles d'un soldat peuvent entraîner l'anarchie et le chaos au sein de l'armée. De ce fait, en cas de non-respect des règles militaires, les militaires seront jugés par une cour militaire !
Les peines appliquées seront laissées à la charge de la cour martiale, qui prendra comme référent le code militaire.
Elle a toute autorité d’appliquer, de modifier, les sentences du code. A l’exception près qu’en aucun cas les sentences prononcées par la cours ne peuvent excéder les peines du code militaire.

Article 7 : Politique
L'Ost est une force apolitique au service du duché en conséquence, dans l'enceinte de l'Ost et dans le cadre de vos missions, aucune référence politique n'est acceptée. En dehors du service et de ce lieu vous êtes libres de vos paroles dans les limites de la loi.


Le [Jour] jour du mois de [mois] de l’an de grâce [année]
[Signature]</TD></TR></TABLE>


<table cellSpacing=1 cellPadding=0 width="90%" align=center border=0><tr><td>Citation:</TD></TR>
<tr><td class=quote>Annexe 2 : Les Serments du soldat

Article 1 : Serment de loyauté

Moi, [Nom], je jure solennellement de toujours servir la Guyenne et ses valeurs, de me dévouer pour le Duché de toutes mes forces sacrifiant, si nécessaire, ma vie pour sa défense.
Je jure de respecter la hiérarchie militaire et d'obéir aux ordres donnés par mes supérieurs.

Article 2 : Serment du secret

Moi, [Nom], je jure solennellement que, sauf autorisation expressément accordée par un membre de l’État Major, je ne révèlerai ni ne communiquerai à quiconque qui n'en a pas légitimement droit, les renseignements qui viennent à ma connaissance ou que j'obtiens en raison de mes fonctions dans l'armée du Duché de Guyenne.</TD></TR></TABLE>


<table cellSpacing=1 cellPadding=0 width="90%" align=center border=0><tr><td>Citation:</TD></TR>
<tr><td class=quote>Annexe 3 : Le « Contrat du Réserviste »

</SPAN>
<table cellSpacing=1 cellPadding=0 width="90%" align=center border=0><tr><td>Citation:</TD></TR>
<tr><td class=quote>Moi, [Nom], accepte d'intégrer l'armée de réserve pour aider mon duché et ma ville en cas de besoin. Je répondrai présent à l'appel du Duc et porterez les armes pour le défendre.
</SPAN>
<table cellSpacing=1 cellPadding=0 width="90%" align=center border=0><tr><td>Citation:</TD></TR>
<tr><td class=quote>Renseignements:
Nom:
Caractéristiques:
Lieu de résidence:
Métiers:</TD></TR></TABLE></TD></TR></TABLE></TD></TR></TABLE>


<table cellSpacing=1 cellPadding=0 width="90%" align=center border=0><tr><td>Citation:</TD></TR>
<tr><td class=quote>Annexe 4 : Décret sur les soldes
</SPAN>
<table cellSpacing=1 cellPadding=0 width="90%" align=center border=0><tr><td>Citation:</TD></TR>
<tr><td class=quote>Au Peuple de Guyenne
Aux Soldats de l'Ost de Guyenne

Nous, Alexandre* Demessy-Montferrat, Duc de Guyenne et son Conseil décidons :

-De créer une prime de déplacement au profit des soldats de l'Ost qui se trouve souvent éloignés de leur village pour de longues périodes.

-De modifier ainsi l' Article 5.5 du Codex militaire en vigueur à ce jour:


Article 5.5 Tout soldat a droit à une solde réglementaire de 18 écus par jour en cas de mission lui enlevant la possibilité de travailler.
Un supplément de 2 écus est versé en cas de déplacement ou de mobilisation hors du village de résidence du soldat. Dans le cas de la ville de Bordeaux, ce supplément s'élève à 3 écus.


Que cela soit su de tous.

Fait au Palais de l'Ombrière, le sixième jour d'Août 1457.



</TD></TR></TABLE></TD></TR></TABLE>

Que cela soit su de tous,

Fait au Palais de l'Ombrière, le vingtième cinquième jour de Septembre de l' année 1457




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MessageSujet: Re: [Obsolète] Codex Militaire de l'Armée Guyennoise   

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[Obsolète] Codex Militaire de l'Armée Guyennoise
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