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 [Obsolète] Statuts de la Noblesse de Guyenne

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el_barto
Monument Ducal
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Date d'inscription : 19/04/2009

MessageSujet: [Obsolète] Statuts de la Noblesse de Guyenne   Lun 15 Mar 2010 - 17:31

Citation :
Statuts de la noblesse de Guienna

A titre liminaire, il est ici rappelé que la noblesse dans notre Duché comprend:
  • Les nobles de Guyenne, dont les fiefs relèvent directement du Duché et qui prêtent allégeance directement à la Guyenne. Il s'agit des nobles de mérite et des nobles vénaux.
  • Les nobles en Guyenne, dont les fiefs sont situés dans le Duché mais relèvent d'un fief de rang supérieur et qui prêtent allégeance au titulaire de ce fief. il s'agit des nobles issus de mérite.


Des devoirs de noblesse

Les devoirs généraux de la noblesse

Tout noble se doit de respecter les conditions du "vivre noblement" tel qu'édicté par l'Hérauderie de France, et l'ensemble des règles héraldiques royales et guyennoises.

Tous les deux mois à l’occasion de l’accession au trône d’un nouveau régnant ou de la reconduction d’un régnant sortant, chaque noble de Guyenne se doit de renouveler son allégeance au Duché au travers de son hommage au Duc.

Pour cela, il jure au régnant aide et conseil (consilium), aide armée (auxilium) et fidélité (obsequium).

L’Amassada Baroniliari:

De la constitution de l’Amassada Baroniliari de Guienna

Sont membres de plein droit de l’Amassada Baroniliari les nobles possédant fief dépendant directement de la Guyenne, en ce compris les seigneurs et dames de mérite, et les seigneurs et dames vénaux.

Le héraut d'arme du Duché est admis au sein de l’Amassada mais son rôle n’est que consultatif.

Sont exclus de l’Amassada les conjoints de nobles, les seigneurs et dames issus de mérite.

Toutefois, en cas d'absence d'un membre effectif de l'Amassada Baroniliari, celui-ci pourra désigner son conjoint ou un vassal ayant fief en Guyenne afin de le représenter. Ce caractère exceptionnel de représentation se devra d'être annoncé à l'ensemble de l'Amassada. Il est par ailleurs entendu qu'un noble et son représentant ne pourront s'exprimer chacun sur un même sujet: le principe est d'une voix par fief et non par personne.

Des attributions de l’Amassada Baroniliari:

L’Amassada Baroniliari est le moyen privilégié par lesquels les nobles du Duché s’acquittent de leur devoir de conseil. Ils peuvent notamment y présenter des propositions de lois, y débattre et rendre leur avis sur des sujets proposés par le Duc ou soulevés de leur propre initiative.

Pour faciliter l'exercice du devoir de conseil, les membres de l'Amassada peuvent choisir l'un des leurs en qualité "d'interlocuteur privilégié". Celui-ci sera alors chargé de faire le lien entre l'amassada et le régnant, notamment en informant celui-ci des discussions en cours à l'amassada, et en transmettant à ses commensaux les sujets sur lesquels le régnant souhaite leur avis.

Par ailleurs, les membres de l’Amassada doivent être consultés par le Duc préalablement à tout dépôt de patente d’anoblissement auprès de l’Hérauderie royale, ou préalablement à tout octroi de seigneurie de mérite ou vénale. Ils ont également la possibilité de proposer au Duc une ou plusieurs personnes à anoblir.

Les membres de l’Amassada auront une semaine pour débattre et voter les patentes d’anoblissement et/ou les propositions d’octroi de seigneurie.

L’Amassada n’a qu’un avis consultatif sur les anoblissements proposés par le Duc à l'Hérauderie royale et reconnaît la compétence exclusive de cette dernière quant à l’octroi final d’un titre de noblesse d'un rang égal ou supérieur à baronnie.
Des lettres de soutien émanant des membres de l’Amassada pourront s’adjoindre aux patentes (dans la réserve de 2 à 3 lettres).

Si la majorité absolue des avis exprimés à l’Amassada est opposée à un octroi de seigneurie de mérite ou vénale, le Duc ne peut procéder à cet octroi.

A l’issue du mandat du Duc en exercice, l’Amassada pourra présenter une demande d’élévation du fief de retraite en Duché devant l’assemblée des Grands Feudataires, conformément à l’édit de l'Hérauderie Royale de France.

De la participation à l’Amassada :

La non-participation d'un noble aux votes ou aux débats relatifs aux sujets sur lesquels le régnant demande l'avis de sa noblesse de façon explicite pourra être considérée comme une dérogeance par le Régnant, sauf cas d'absence justifiée (retraite IG ) ou dûment annoncée à l'avance à l'amassada.

De la levée du ban

Le régnant peut lever le ban de la noblesse de Guyenne pour une durée maximale de trente jours.

Les nobles en levée de ban ne seront pas payés mais recevront de quoi se nourrir pour chaque jour de la levée.

En cas d'incapacité d'un noble à répondre en personne à une levée de ban,ce dernier pourra s'acquitter de son devoir d'aide armée:
- soit en se faisant remplacer par une personne de son choix, équipée d'une épée et d'un bouclier
- soit en versant une compensation pécuniaire d'un montant de dix écus par jour de levée de ban

Les membres d'Ordres Royaux déjà sous les armes sur décision de leur Ordre seront dispensés sans compensation en cas de levée de ban concomittante en Guyenne.

Des droits de noblesse

Du droit d’armée:

Chaque noble de Guyenne a le droit de créer un groupe armé, une lance ou même une armée privée, dans la limite d’une entité par fief.

L’existence de tout groupe armé ainsi créé devra être portée à la connaissance des autorités du Duché. Pour ce faire, il sera consigné en un registre ouvert à cet effet auprès des services de la Prévôté (et dont un double sera conservé à l’Amassada Baroniliari) : le nom du noble responsable du groupe et la composition dudit groupe (nombre et noms des membres).

En cas de convocation du ban, les groupes armés existants devront être mis sous les ordres de l'Etat-Major de l’armée ducale. Le noble responsable se verra alors donner accès à l’Etat-Major.

Si le groupe était mené par une personne autre que le noble lui-même, il est entendu que seul ce dernier sera responsable des agissements du groupe, réputé agir en toute circonstance sur ses ordres. Seul le noble responsable pourra avoir à en répondre devant la justice ducale.

Le Duc se réserve le droit de demander la dissolution de chaque groupe armé, lance ou armée privée.

Du droit d'érudition :

Toute personne possédant fief nobiliaire en Guyenne et dont la noblesse est reconnue par l'hérauderie du Royaume de France, pourra obtenir à sa demande une dérogation pour suivre les cours de la voie de l'armée ou de la voie de l'état. Cette dérogation lui permettra d'accomplir son devoir d'aide à la Guyenne grâce à ses connaissances (fourniture de points d'état).
Cette demande est à faire auprès du recteur pour validation.


Fait à l'Ombriere, le Vingt-Troisième Jour du Second Mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Huit,

El Barto,
Duc de Guyenne


_________________
Protecteur de Bordeaux.
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